Radical Markets : abolir la propriété pour libérer le capitalisme

La proposition libérale la plus radicale ? Abolir la propriété privée.

Eric A. Posner & Glen Weyl, Radical Markets. Uprooting Capitalism And Democracy For A Just Society, Princeton, Princeton University Press, 2019, 384 pages, ISBN 9780691196060, URL https://press.princeton.edu/books/paperback/9780691196060/radical-markets

Le constat maintes fois répété et à chaque fois surprenant des insuffisances du « système » et la recherche acharnée des solutions immédiates est le nouveau sport collectif des intellectuels. Il n’y a aucune raison pour que celui-ci soit réservé aux sceptiques des bienfaits de la main invisible. Le tour de force d’Eric Posner, Professeur de la Chicago Law School, et de l’économiste Glen Weyl, chercheur chez Microsoft, dans Radical Markets : Uprooting Capitalism and Democracy for a Just Society, en est la parfaite illustration. Où certains nous voient déjà abandonner le paradigme du marché libre, Posner et Weyl trouvent leur salut dans son extension à la société dans son ensemble. Dans cinq chapitres aussi déroutants que percutants, mélange savant de science-fiction et de philosophie politique, les deux auteurs proposent de réformer en profondeur le droit privé, le système électoral, le régime de l’immigration, le droit des sociétés et le régime des données personnelles, afin de combattre, tour à tour, toute trace de monopole. Ce bref compte-rendu n’ayant pas pour ambition de rendre justice à l’ensemble des combats menés dans Radical Markets, nous nous concentrerons dans ce qui suit sur la première et la plus radicale des propositions : abolir une bonne fois pour toutes la propriété privée et ce, pour déchaîner le marché libre.

La confiance de Posner et Weyl dans la supériorité des marchés sur les autres formes d’organisation sociale a de fortes connotations hayékiennes1 : l’interaction des agents dans les conditions d’un marché véritablement libre et à coûts transactionnels réduits est plus à même d’assurer l’agrégation optimale des préférences individuelles et de l’information idiosyncratique, permettant à terme l’allocation des ressources disponibles aux usages les plus créateurs de valeur dans l’économie. Si ces conditions étaient remplies, le théorème de Coase montre que la distribution initiale des droits n’aurait aucune importance, puisque les agents arriveraient à négocier de façon à obtenir une allocation efficiente des ressources2. Seulement, dans la vraie vie, les coûts transactionnels ne sont pas nuls et ce, selon les deux auteurs – qui prennent ainsi le contre-pied d’une certaine doxa économique – en grande partie à cause de l’existence même de la propriété privée.

Le droit confère avant tout au propriétaire un droit d’exclusion à l’égard de tout tiers qui aimerait faire un usage protégé de son bien. En principe, cette protection se justifie dans la mesure où elle incite les propriétaires à investir dans leurs biens, puisque toute plus-value subséquente leur revient. Elle est aussi censée faciliter les négociations avec les tiers, en clarifiant les positions de départ respectives des agents qui sont amenés à interagir. Néanmoins et nécessairement, il en résulte aussi un pouvoir de nuisance potentielle au profit du propriétaire, qui peut s’opposer à une réallocation efficiente des ressources pour extorquer indûment une partie de la plus-value espérée. L’exemple typique est celui du propriétaire d’une parcelle de terrain nécessaire pour l’accomplissement d’un grand projet d’infrastructure bénéfique pour la société, qui a tout intérêt à ne pas vendre sa parcelle pour un prix inférieur à celui que le promoteur peut lui verser tout en retenant une part de bénéfice suffisante pour être incité à réaliser le projet. C’est dans ce sens que le propriétaire se voit conférer un pouvoir de marché incompatible avec le paradigme du marché libre concurrentiel : la propriété, selon les deux auteurs, n’est que l’autre nom du monopole3.

Il en découle une mauvaise affectation des ressources qui réduit, selon les auteurs, la productivité de l’économie par 25% rien qu’aux États-Unis. Les multiples débats autour de ce constat, qui n’a rien de nouveau, s’articulent, pour simplifier, autour de deux grandes alternatives. D’une part se trouvent ceux qui s’interrogent, à la suite d’un célèbre article de Calabresi et Melamed4, sur les métarègles qui permettraient d’identifier le moment où la protection des intérêts privés par le biais des règles de la propriété devrait céder la place à une protection par le biais des règles de responsabilité. Autrement dit, sans remettre en question l’institution même de la propriété, ces auteurs essaient d’identifier les conditions qui justifient une violation du monopole du propriétaire, par exemple lorsqu’il est préférable de forcer l’extériorisation de l’information privée pour diminuer les inefficiences qui en découlent5. La réflexion concerne alors des hypothèses d’expropriation par l’État pour cause d’utilité publique (voire pour cause d’utilité privée, comme l’admet la Cour Suprême des États-Unis dans sa décision de 2005 Keto v City of New London6), ou tout simplement de violation privée du droit d’exclusion avec une réparation subséquente (on songe à l’exemple classique du propriétaire d’un embarcadère privé, qui ne peut plus y interdire l’accès aux navires en cas de mauvais temps).

D’autre part se trouvent ceux qui remettent en question l’institution même de la propriété privée, source indépassable et donc inacceptable de monopole. Le lecteur trouvera dans Radical Markets un bref et enrichissant rappel des travaux de ces auteurs, pour qui l’existence même de la propriété privée rend vain tout espoir d’efficience allocative. Dans cette lignée, on trouve notamment les auteurs qui plaident pour l’abolition de la propriété privée au profit d’une forme de propriété commune. On y retrouve notamment Henry George, auteur de la fin du XIXème siècle dont se réclament Posner et Weyl, qui proposait de résoudre ce problème en matière de propriété foncière en créant un impôt de 100% sur le montant que les propriétaires auraient payé pour louer l’immeuble s’il appartenait à l’État. Ainsi, ceux qui peuvent utiliser efficacement leur bien seraient à même de payer l’impôt, tandis que ceux qui n’en sont pas capables seraient incités à vendre ce bien le plus vite possible. Un point de cette proposition est négligé par les deux auteurs : c’est le fait qu’elle inciterait les propriétaires à extraire toute la valeur utile de leurs biens dans le moins de temps possible, qu’elle réduirait toute incitation à faire des investissements qui pourraient augmenter la valeur de location des immeubles et, enfin, qu’elle reposerait in fine sur l’exactitude de la valorisation par les agents de l’État, dont les réussites dans ce domaine ne peuvent être que limitées.

La proposition de Posner et Weyl s’inscrit pourtant dans la suite de cette idée, mais vise à établir un équilibre plus complexe entre la propriété privée et la propriété commune (ce qu’ils appellent une « propriété commune partielle »), fortement corrélé à l’équilibre entre l’efficience de l’investissement et l’efficience de l’allocation des ressources. Dans leur monde, chaque propriétaire déclarerait la valeur qu’il estime être celle de chacun de ses biens (ou des ensembles de biens, qu’ils pourraient présenter comme un tout inséparable) et paierait un impôt qui s’établirait en moyenne à 7% par an de la valeur déclarée, montant permettant selon les estimations des deux auteurs de maximiser l’efficience de l’allocation des ressources sans que l’abaissement corrélatif de l’incitation des investissements soit trop important. Tout tiers prêt à payer la valeur déclarée par le propriétaire serait en droit d’en acquérir le bien, sans aucun droit d’opposition de sa part7.

Exit, donc, tout coût de transaction et tout pouvoir de nuisance monopolistique ; la propriété ne comporterait désormais qu’un droit d’exclure ceux qui ne paient pas le prix exigé pour faire usage du bien. En même temps, soumis à la contrainte de l’impôt par autocotisation, les propriétaires seraient incités à aligner la valeur déclarée sur la valeur économique qu’ils tirent effectivement du bien. Il en résulterait, selon les auteurs, aussi bien une réduction de l’effet d’aversion à la dépossession qu’une réduction de l’effet de sélection adverse.

Si un tiers peut faire un meilleur usage du bien, rien ne l’empêcherait plus d’y procéder en en payant le prix, auquel il pourrait désormais faire confiance, et en assumant la charge subséquente d’un impôt plus élevé. Il s’ensuivrait donc une fluidisation du marché, dont les acteurs seraient incités à externaliser leurs véritables préférences plutôt qu’à tenter de spéculer sur la valeur de leur droit d’exclusion. Quant à l’impôt ainsi levé, il serait utilisé à la fois pour le financement des investissements dans des biens publics et pour verser un « dividende social » à l’ensemble des citoyens, qui se trouveraient ainsi directement intéressés à ce que les ressources soient effectivement affectées aux meilleurs usages dans l’économie, dont ils seraient tous en partie propriétaires.

Quels qu’en soient les mérites par ailleurs, le lecteur a le droit de trouver une telle proposition quelque peu… radicale. Ce qui semble difficilement acceptable dans l’argument de Posner et Weyl est sa prémisse fondamentale, à savoir l’hypothèse que les extorsions de valeur dues au monopole de la propriété privée seraient omniprésentes. Ce n’est en effet qu’à la condition d’une telle omniprésence que l’abolition de l’institution même de propriété privée semble facilement justifiable. Dans le cas contraire, si la concurrence des biens alternatifs permet de neutraliser le pouvoir de nuisance du droit unilatéral d’exclusion dont jouissent les propriétaires, la recherche des métarègles permettant de dépasser les crises ponctuelles, intervenant dans des cas exceptionnels, nous semblent plus audibles.

En outre, en dépit de ce que les auteurs affirment à multiples reprises, il n’est pas exclu que leur « propriété commune partielle » entrouvrirait la porte à une plus grande concentration des richesses. D’abord, la structure même de l’impôt par autocotisation incite les propriétaires à minimiser la valeur déclarée, et à s’exposer ainsi au danger que le bien soit racheté par un tiers, dès lors qu’il est incapable d’en tirer un flux de trésorerie suffisant. Or la raison d’une telle incapacité pourrait se trouver dans une dépression générale de l’économie ; si tel est le cas, un transfert de richesses pourrait avoir lieu envers ceux des agents qui, sans forcément faire un meilleur usage du bien, sont plus aisés et peuvent assumer une charge d’impôt injustifiée en attendant le retournement de cycle, quand le bien serait susceptible de redevenir une source de valeur économique. Ensuite, la possibilité de déclarer la valeur pour un ensemble de biens plutôt que de biens isolés (dont la nécessité serait peu douteuse), pourrait mettre à l’abri les agents les plus aisés, qui seraient libres de saisir les opportunités d’investissement sans craindre d’être eux-mêmes dépossédés. Il leur suffirait pour ce faire de déclarer une valeur unique pour l’ensemble de leur patrimoine identique à la somme des valeurs des biens isolés : une telle stratégie limiterait le nombre de personnes financièrement capables de racheter ces biens, ainsi que l’attractivité d’une telle transaction, tout en étant neutre du point de vue de la charge d’impôt qui en résulterait. Rien n’empêcherait, de plus, les acteurs économiques établis de racheter systématiquement toute entreprise potentiellement concurrente, quitte à détruire toute la valeur espérée lorsque celle-ci dépend de la vision idiosyncratique de ses fondateurs.

Certes, Posner et Weyl soulignent que l’augmentation des montants de l’impôt levé  permettrait d’assurer une redistribution équitable par la suite. Néanmoins, si leur proposition avait pour résultat l’émergence d’une société dont la majorité de membres étaient dépendants du dividende social, il est permis de craindre que le sentiment des citoyens d’être les agents directeurs de leur propre vie s’en trouverait gravement atteint. La chérie destruction créatrice schumpétérienne ne tarderait pas d’en subir le coût.

Enfin, cela n’aura pas échappé au lecteur, la réforme radicale prônée par Posner et Weyl ignore toute valeur non monétisable. Si un individu est attaché à un bien pour des raisons autres que le flux de trésorerie que celui-ci lui assure, il serait obligé de déclarer une valeur très importante pour se mettre à l’abri de tout rachat forcé, se soumettant ainsi à une charge d’impôt élevée. La réponse des auteurs à cette critique est tout d’abord, que le taux d’imposition pour les biens à circulation réduite (par exemple les bijoux de famille) serait suffisamment bas pour que la valeur déclarée puisse être élevée sans créer une charge insupportable. Cela suppose, néanmoins, que les biens auxquels on est émotionnellement attaché n’auraient aucune valeur pour des tiers par ailleurs, ce qui n’est pas forcément le cas (pensons, par exemple, aux maisons de famille). En outre, l’argument de Posner et Weyl repose sur une spéculation anthropologique : l’instauration de la « propriété commune partielle » pourrait inciter à terme les individus à s’attacher moins aux biens (un sentiment qui découle selon eux de la nature de l’institution actuelle de la propriété) et plus aux personnes et aux communautés.

Cela est peut-être vrai, et le jour promis serait effectivement heureux, mais il y a une raison anthropologique pour laquelle la propriété privée existe actuellement ; l’écarter d’un trait de plume ne semble pas judicieux. De telles tentatives d’ingénierie sociale, radicales, n’ont que très rarement rendu le monde plus heureux dans l’Histoire.

Posner et Weyl sont, bien évidemment, conscients des dangers potentiels engendrés par leur proposition, volontairement provocatrice. Au fond, même si leur propos est structuré comme un guide de réforme législative, le livre gagnerait à être lu comme une contribution à la philosophie politique visant à revigorer le libéralisme en désacralisant la notion de propriété dans les termes même du libéralisme capitaliste. Si tel est le cas, l’admission de leurs idées dans le champ des solutions concevables dans cette tradition engendrera peut-être des évolutions incrémentales dans les domaines qui s’y prêtent le plus. On peut citer, par exemple, la protection de la propriété intellectuelle, accablée par les patent trolls, ou celle des bases de données personnelles, qui semble rendre les GAFAM intouchables. Qui sait ? Ces changements graduels aboutiraient peut-être à une véritable mutation anthropologique ; le pari reste encore risqué.

À n’en pas douter, les idées défendues par Posner et Weyl dans les autres chapitres de Radical Markets sont aussi audacieuses qu’inventives. Que l’on suive leurs arguments ou non, la remise en cause radicale de la doxa ne peut que stimuler le lecteur.

La démocratie contemporaine ? Tous ses maux découlent selon Posner et Weyl des « pathologies » du vote majoritaire, qui ignore l’intensité des préférences individuelles des votants en reposant sur un simple choix binaire sans aucune nuance. La maximalisation de la satisfaction de ces préférences ne peut pas y être assurée et ce, d’autant que la majorité garde un monopole sur le pouvoir décisionnel limité seulement par la sagesse et la bienveillance (toute relative) des juges constitutionnels. La solution est, sans grande surprise, de rapprocher ce système du système de signalisation par les prix sur un marché, le « quadratic voting » : tout électeur serait doté d’un même nombre de « crédits » de vote qu’il pourrait utiliser sur chaque décision soumise au vote comme il l’entend, manifestant ainsi l’intensité de ses préférences et pesant le plus sur les sujets qui lui tiennent vraiment à cœur. Seulement, pour des raisons convaincantes explicitées dans le livre, les électeurs n’influenceraient la décision finale que par un nombre correspondant à la racine carrée du nombre de crédits utilisés (un crédit de vote pour une voix exprimée, quatre crédits de vote pour deux voix, etc.). Il en résulterait, tout d’abord, que chaque électeur pourrait faire valoir l’intensité de ses préférences ; une minorité bien motivée à défendre ses intérêts pourraient donc très bien faire échec aux initiatives d’une majorité plus neutre. Ensuite, en rendant les voix graduellement plus chères pour les électeurs, le système pénaliserait les positions extrêmes, incitant les électeurs à chercher des compromis. Enfin, et l’on retrouve ici « l’optimisme anthropologique » des deux auteurs, il pourrait donner plus de contrôle et de responsabilité aux individus par rapport à leurs décisions collectives. Ne reste à craindre que l’augmentation de la charge cognitive qui en découlerait.

Les problèmes liés à l’immigration ? Ce qui empêche selon Posner et Weyl l’ouverture des frontières, pourtant bénéfique économiquement, est en fin de compte le fait que les classes populaires des pays riches en subiraient le coût. Leur solution, appelée « Visas Between Individuals Program » (ou, très convenablement, VIP) consiste, alors, à permettre à tout citoyen de « sponsoriser » un travailleur immigrant pour une période indéfinie. L’immigré serait admis dans le pays d’accueil à condition de verser une partie de son revenu au sponsor et de maintenir un contact constant avec ce dernier. Pour éviter une partie des abus que l’on ne tarde point d’imaginer, tout malheur ou sanction subis par l’immigrant seraient répercutés sur le sponsor également (par le biais des frais et amendes), ce qui devrait l’inciter à aider et contrôler « son » immigrant. Toute ressemblance avec le servage est purement fortuite.

Le capitalisme de marché ? Le combat choisi par Posner et Weyl sur ce terrain a fait couler beaucoup d’encre. Il s’agit des problèmes potentiels posés par la concentration de l’actionnariat entre les mains de quelques grands investisseurs institutionnels (BlackRock, Vanguard, State Street), qui sont, ensemble, les plus grands actionnaires de plus de 90 % sociétés de S&P 500. Or, certaines études semblent indiquer, même si les conclusions restent largement discutées, que cette concentration « horizontale » diminue les incitations des acteurs économiques à engager une véritable concurrence, les consommateurs étant ceux qui en subissent le prix. La solution de Posner et Weyl vise, là encore, à limiter le pouvoir de nuisance de ces « complots monopolistiques » en interdisant aux investisseurs institutionnels d’investir dans plusieurs sociétés de la même industrie en même temps. Quelques ajustements devraient permettre, selon eux, d’augmenter la concurrence tout en préservant la majorité des avantages liés à la diversification des investissements.

Posner et Weyl trouvent enfin un combat à mener contre la gratuité des données. Pour les auteurs, la situation actuelle, dans laquelle les utilisateurs bénéficient des services gratuits et les intermédiaires gardent toute la plus-value du ramassage massif des données correspond exactement aux relations féodales entre les serfs (mis à l’abri des fluctuations du marché) et les seigneurs (seuls à extraire la plus-value du travail des serfs). Or, au-delà d’engendrer une distribution injuste des richesses dans la société, cela n’incite guère les « data laborers » à augmenter la qualité des données fournies. Posner et Weyl pensent que la solution est simple : garantir un droit de propriété aux utilisateurs sur les données qu’ils produisent et leur permettre de les vendre sur un marché compétitif, qui saurait récompenser l’information qualitative. Le lecteur ne peut que se demander, alors, si les droits de propriété visés ici suivent la logique du premier chapitre.

Radical Markets appartient à cette catégorie de livres qui ne peuvent pas laisser indifférent ; on les rejette et on les suit, on les déteste et on les aime tour à tour et avec la même passion. C’est un tour de force audacieux et original qui gagne à être lu comme une tentative de ressusciter le libéralisme dans ses propres termes, de lui donner une voix radicale face aux défauts dénoncés par les discours concurrents. Cette voix ne vise qu’à être entendue ; elle ne peut guère être suivie dans l’immédiat dans ce qu’elle dit de plus réformateur, mais son objectif au fond est tout autre. Ce que Posner et Weyl visent, et réussissent en grande partie dans les deux premiers chapitres de Radical Markets, est de secouer les fondements du discours libéral de son intérieur. Les débats plus modérés qu’ils ont ainsi immédiatement suscités porteront, peut-être, des fruits bien plus comestibles.

Sources
  1. Friedrich A. Hayek, « Individualism and Economic Order », Chicago University Press, 1948, pp. 77 et suiv.
  2. Ronald H. Coase, « The Problem of Social Cost », Journal of Law and Economics, Vol. 3, pp. 1 – 44, 1960.
  3. Eric A. Posner, Eric G. Weyl, « Property is Only Another Name for Monopoly », Journal of Legal Analysis, Vol. 9, p. 51, 2017.
  4. Guido Calabresi, Douglas Melamed, « Property Rules, Liability Rules and Inalienability: One View of the Cathedral », Harvard Law Review, Vol.85, p. 1089, 1972.
  5. Ian Ayres, Eric Talley, « Solomonic Bargaining : Dividing a Legal Entitlement to Facilitate Coasean Trade », 104 Yale L.J. 1027 (1995).
  6. 545 U.S. 469 (2005).
  7. Il faut noter à cet égard que la proposition des deux auteurs ne s’éloigne pas forcément de celles envisagées par la lignée d’études concurrentes. Par exemple, Ian Ayres et Eric Talley, art. cit. semblent aller exactement dans le même sens, sans pour autant exiger une abolition générale de l’institution de propriété.
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