Menlo Park. À l’approche de son quinzième anniversaire, Facebook ne manque pas d’occasions de faire parler de lui. Au-delà de ce qui a déjà été très commenté (résultats trimestriels et projets de fusion), le réseau social promet d’introduire un nouveau « conseil de supervision » (oversight board), présenté comme indépendant mais dont les contours restent à définir, et qui aura le dernier mot sur les décisions de retrait des contenus jugés offensifs ou dangereux.

En novembre dernier déjà, Mark Zuckerberg avait anticipé en termes généraux, dans une tribune publiée sur Facebook, son intention de confier à un organe indépendant l’examen des appels formulés en matière de modération de contenus (2). Le 28 janvier Nick Clegg, l’ancien vice-premier ministre britannique, aujourd’hui responsable pour les affaires internationales et de la communication de la société, a dévoilé une première mouture de la charte qui régirait le fonctionnement d’une telle structure (1).

Cette décision survient dans un contexte où, au sein de l’Union Européenne et de ses États membres, de nombreuses initiatives impliquent de façon directe les plateformes dans la régulation des contenus en ligne : parmi celles-ci se trouvent la proposition de règlement européen sur les contenus terroristes, la loi sur la manipulation de l’information récemment adoptée en France et le rapport contre les discours de haine sur Internet remis au premier ministre français en septembre dernier, sans oublier la loi allemande qui depuis début 2018 fait reposer de lourdes responsabilités sur les hébergeurs.

Facebook tient à enrayer cette tendance à la régulation croissante en se montrant prêt à développer de façon significative les moyens mis en œuvre dans ce domaine. Mais son objectif est aussi d’éviter l’écueil du reproche opposé : celui d’exercer un pouvoir de censure, d’autant plus exorbitant qu’il est exercé par un acteur privé. D’où cette idée, appliquée de façon récurrente par la compagnie ces derniers mois, de déléguer certaines de ses fonctions à un acteur tiers et indépendant, bien qu’intégré à son propre écosystème.

Sources

  1. CLEGG Nick, Charting a Course for an Oversight Board for Content Decisions, Facebook, 28 janvier 2019.
  2. ZUCKERBERG Mark, A Blueprint for Content Governance and Enforcement, Facebook, 15 november 2018.

Barthelemy Michalon