Lever les brevets, vacciner la planète ?

La veille de l’annonce par l’administration américaine que les Etats-Unis soutiendrait la levée des brevets sur les vaccins, nous publions, par un heureux hasard, un article de Justin Sandefur et Arvind Subramanian qui appelait justement à mettre fin à ce qu’ils appellent « l’apartheid vaccinal » par la levée des brevets.

L’annonce américaine a suscité d’intenses discussions en Europe, certains gouvernements soutenant la proposition de l’administration américaine, et d’autres s’y opposant. Nous souhaitons s’inscrire dans cette séquence de trois points de vue.

Tout d’abord, d’un point de vue juridique et industriel, que signifie concrètement la levée des brevets sur les vaccins ? Existe-t-il des précédents en la matière ? Comment une telle opération pourrait-elle se dérouler, à travers quelles procédures ? Qu’est ce que cela impliquerait pour les producteurs de vaccins ? Existe-t-il un risque de division sur cette question ? Quelle pourrait être le rôle de la Commission européenne ?

Ensuite, qu’attendre de la levée des brevets sur les vaccins ? En quoi cela permettrait de réduire ce que les auteurs de l’article appellent un « apartheid vaccinal » ? Dans quels pays les vaccins aux brevets levés pourraient-ils être produits et avec quel effet ? Comment les entreprises pharmaceutiques perçoivent-elles ce débat ?

Enfin, pour aborder la question plus générale de la vaccination à l’échelle mondiale, est-ce que la levée des brevets sur les vaccins est la seule solution ? Peut-on interpréter cette déclaration dans le cadre de la « guerre des soft powers » que se livrent les grandes puissances mondiales ? Quels seraient les principaux bénéficiaires d’une levée des brevets sur les vaccins ? Est-ce que la levée des brevets pourrait contribuer à l’accélération de l’initiative Covax ?

Pour répondre à ces questions, nous avons le plaisir de recevoir :

• Eric Baseilhac, directeur des affaires économiques et internationales du syndicat « Les entreprises du médicament » (LEEM), ancien directeur exécutif au sein des laboratoires Janssen ;
• Jérôme Martin, co-fondateur de l’Observatoire de la transparence dans les politiques des médicaments ;
• Michel Vivant, Professeur émérite à l’Ecole de Droit de Sciences Po et docteur honoris causa de l’Université de Heidelberg, professeur au Centre d’Etudes internationales de la Propriété intellectuelle jusqu’en 2019 ;
• Chrysoula Zacharopoulou, députée européenne, co-présidente de l’initiative Covax.

La table ronde sera diffusée en direct sur Facebook et sur Twitter.