{"id":77548,"date":"2020-06-30T21:15:03","date_gmt":"2020-06-30T19:15:03","guid":{"rendered":"https:\/\/legrandcontinent.eu\/fr\/?p=77548"},"modified":"2020-07-01T11:50:44","modified_gmt":"2020-07-01T09:50:44","slug":"apprivoiser-le-covid-19-par-le-droit","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/legrandcontinent.eu\/fr\/2020\/06\/30\/apprivoiser-le-covid-19-par-le-droit\/","title":{"rendered":"Apprivoiser le Covid-19 par le droit"},"content":{"rendered":"\n
L’\u00e9pid\u00e9mie de Covid-19 n’est pas la premi\u00e8re ni la derni\u00e8re d\u2019une s\u00e9rie de catastrophes r\u00e9centes qui ont pris par surprise les gouvernements, les entreprises et les citoyens <\/span>1<\/sup><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Pourtant, en raison de son impact presque sans pr\u00e9c\u00e9dent sur les syst\u00e8mes hautement interconnect\u00e9s mais n\u00e9anmoins vuln\u00e9rables qui d\u00e9finissent le monde moderne, cette pand\u00e9mie a mis \u00e0 l’\u00e9preuve notre capacit\u00e9 \u00e0 g\u00e9rer le risque plus que toute autre crise auparavant. La derni\u00e8re fois que le monde a r\u00e9agi \u00e0 une \u00e9pid\u00e9mie mondiale de l’ampleur du coronavirus sans avoir acc\u00e8s \u00e0 des vaccins, il s\u2019agissait de la pand\u00e9mie de grippe H1N1 de 1918-1919 <\/span>2<\/sup><\/a><\/span><\/span>. D\u2019une fa\u00e7on surprenante, les mesures mobilis\u00e9es pour faire face au Covid-19 – les soi-disant \u00ab interventions non pharmaceutiques \u00bb <\/span>3<\/sup><\/a><\/span><\/span> – sont essentiellement les m\u00eames que celles d\u00e9ploy\u00e9es il y a un si\u00e8cle, et ce malgr\u00e9 d’importantes diff\u00e9rences sociales, technologiques et de gouvernance entre 1918 et aujourd’hui <\/span>4<\/sup><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Aucune autre urgence n’a conduit \u00e0 une telle paralysie de l’\u00e9conomie mondiale <\/span>5<\/sup><\/a><\/span><\/span> en d\u00e9voilant brutalement le hiatus qui existe entre l’interd\u00e9pendance \u00e9conomique mondiale et la gouvernance de l’\u00c9tat-nation. Aucune autre r\u00e9ponse \u00e0 une catastrophe n’a conduit \u00e0 l’enfermement de plus de la moiti\u00e9 de la population mondiale. Aucune autre r\u00e9ponse en mati\u00e8re de gestion des risques n’a soulev\u00e9 autant de questions juridiques <\/span>6<\/sup><\/a><\/span><\/span>, \u00e9thiques <\/span>7<\/sup><\/a><\/span><\/span>, morales <\/span>8<\/sup><\/a><\/span><\/span> et politiques in\u00e9dites. Aucune autre pand\u00e9mie n’a \u00e9t\u00e9 couverte en continu et en temps r\u00e9el par un cycle continu de nouvelles, rapportant souvent des informations contradictoires simultan\u00e9ment, amplifi\u00e9es sans cesse par les utilisateurs des r\u00e9seaux sociaux <\/span>9<\/sup><\/a><\/span><\/span>. Aucune autre crise n’a soudainement remodel\u00e9 notre id\u00e9e individuelle et collective du risque. En fin de compte, aucun autre \u00e9v\u00e9nement ne para\u00eet susceptible de perturber autant nos syst\u00e8mes \u00e9conomiques, juridiques, d\u00e9mocratiques, sociaux et culturels, ainsi que les relations entre eux.<\/p>\n\n\n\n Tout ce qui pr\u00e9c\u00e8de rend le Covid-19 qualitativement diff\u00e9rent de l’une des six \u00e9pid\u00e9mies pr\u00e9c\u00e9demment identifi\u00e9es par l’Organisation mondiale de la sant\u00e9 comme des pand\u00e9mies (\u00ab urgence de sant\u00e9 publique de port\u00e9e internationale \u00bb, d\u2019apr\u00e8s l\u2019USPPI) : grippe, polio, Ebola <\/span>10<\/sup><\/a><\/span><\/span>, Zika, syndrome respiratoire du Moyen-Orient (MERS) <\/span>11<\/sup><\/a><\/span><\/span> et syndrome respiratoire aigu s\u00e9v\u00e8re (SRAS) <\/span>12<\/sup><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Le Covid-19 repr\u00e9sente non seulement l’une des plus grandes catastrophes naturelles et \u00e9conomiques de l’histoire de l’humanit\u00e9, mais aussi un test grandeur nature sur les r\u00e9ponses des gouvernements aux situations d’urgence. Il s\u2019agit d\u2019un banc d’essai pour pratiquement toutes les disciplines \u2014 qu’il s’agisse des sciences naturelles, des sciences sociales ou des sciences humaines <\/span>13<\/sup><\/a><\/span><\/span>. Cela est d’autant plus vrai pour la recherche sur les risques et les th\u00e9ories de la r\u00e9gulation dans un monde de plus en plus fa\u00e7onn\u00e9 par des risques transfrontaliers, incertains, fabriqu\u00e9s et naturels. En d\u00e9finitive, comme l’a fait observer Ulrich Beck, \u00ab les risques ne peuvent \u00eatre compris en dehors de leur mat\u00e9rialisation dans une m\u00e9diation particuli\u00e8re, qu’elle soit scientifique, politique, \u00e9conomique ou populaire \u00bb <\/span>14<\/sup><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Comment une \u00ab soci\u00e9t\u00e9 mondiale du risque \u00bb mature et consciente de ses propres limites <\/span>15<\/sup><\/a><\/span><\/span> a-t-elle \u00e9t\u00e9 prise par surprise par un \u00e9v\u00e9nement essentiellement pr\u00e9visible comme un nouveau coronavirus (nCoV) ? <\/span>16<\/sup><\/a><\/span><\/span> ? Si le virus, en se propageant, ne respecte pas les fronti\u00e8res nationales, pourquoi les \u00c9tats-nations ont-ils alors privil\u00e9gi\u00e9 des solutions nationales au lieu d’explorer une r\u00e9ponse multilat\u00e9rale commune ? Pourquoi les pays – qui au d\u00e9part n’\u00e9taient pas dispos\u00e9s \u00e0 coop\u00e9rer et ont adopt\u00e9 des approches diff\u00e9rentes, parfois concurrentes, face \u00e0 l’\u00e9pid\u00e9mie <\/span>17<\/sup><\/a><\/span><\/span> – ont-ils finalement converg\u00e9 vers une politique semblable, quoique non coordonn\u00e9e, de suppression des risques se traduisant par une \u00ab distanciation sociale \u00bb g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e et discriminatoire ? Quels ont \u00e9t\u00e9 les co\u00fbts non seulement \u00e9conomiques mais aussi sociaux qu’a entra\u00een\u00e9s cette approche, certes non coordonn\u00e9e, mais essentiellement la m\u00eame partout ? Quels sont les autres grands \u00ab arbitrages risque contre risque \u00bb <\/span>18<\/sup><\/a><\/span><\/span>, parfois atroces, que comporte une telle approche commune (par exemple, tout confinement \u00e0 la maison se traduit par une violence domestique accrue ; toute fermeture d’une \u00e9cole implique un risque accru d’exposition au virus par les grands-parents) ? Pourquoi le public n’a-t-il pas \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 des choix corn\u00e9liens auxquels sont confront\u00e9s les d\u00e9cideurs, ni des crit\u00e8res utilis\u00e9s pour parvenir \u00e0 leurs conclusions ? <\/span>19<\/sup><\/a><\/span><\/span> Quelle responsabilit\u00e9 les Etats ont-ils pu encourir en raison d’une n\u00e9gligence ou d’une omission dans leur r\u00e9ponse au Covid-19 ? <\/span>20<\/sup><\/a><\/span><\/span> Pourquoi les donn\u00e9es n’ont-elles pas jou\u00e9 un r\u00f4le plus important dans la pr\u00e9vision et la lutte contre la propagation de la maladie ? <\/span>21<\/sup><\/a><\/span><\/span> Pourquoi les outils num\u00e9riques existants n’ont-ils pas \u00e9t\u00e9 rapidement transform\u00e9s en instruments de surveillance des \u00e9pid\u00e9mies \u2014 sans s’immiscer dans la vie des gens ? <\/span>22<\/sup><\/a><\/span><\/span> Comment expliquer le degr\u00e9 \u00e9lev\u00e9 d’acceptation par le public de mesures coercitives ayant restreint les libert\u00e9s d\u2019une mani\u00e8re sans pr\u00e9c\u00e9dent, telles que les mesures de confinement, qui ont \u00e9t\u00e9 essentiellement impos\u00e9es au public ? Pourquoi les m\u00e9canismes existants de pr\u00e9paration et de r\u00e9action aux situations d’urgence au niveau mondial <\/span>23<\/sup><\/a><\/span><\/span>, r\u00e9gional et national se sont-ils av\u00e9r\u00e9s \u2013 une fois de plus – si inutiles, laissant les \u00c9tats tous seuls aux commandes <\/span>24<\/sup><\/a><\/span><\/span> ? Pourquoi l’Union europ\u00e9enne \u2014 l’un des principaux \u00e9picentres de la pand\u00e9mie \u2014 et ses membres se sont-ils r\u00e9v\u00e9l\u00e9s incapables de coordonner leurs actions respectives tout en freinant la propagation du virus <\/span>25<\/sup><\/a><\/span><\/span> ? Et si la \u00ab gouvernance d’urgence \u00bb se cristallisait au sein des gouvernements et devenait le moyen privil\u00e9gi\u00e9 de commercer dans le monde de l’apr\u00e8s Covid-19 <\/span>26<\/sup><\/a><\/span><\/span> ?<\/p>\n\n\n\n S’il est \u00e9videmment trop t\u00f4t pour tirer des conclusions d\u00e9finitives, les contributions rassembl\u00e9es dans ce num\u00e9ro sp\u00e9cial de la Revue europ\u00e9enne du droit (RED) tentent d’apporter de premi\u00e8res r\u00e9ponses \u00e0 ces questions si complexes. Pour ce faire, elles d\u00e9cortiquent l\u2019action imparfaite d\u2019institutions nationales, r\u00e9gionales et internationales, qui se sont montr\u00e9es non pr\u00e9par\u00e9es \u00e0 une \u00e9pid\u00e9mie de cette ampleur, op\u00e9rant dans un monde d\u00e9sormais g\u00e9opolitiquement boulevers\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Plusieurs raisons permettent d’expliquer comment nous sommes parvenus \u00e0 r\u00e9pondre au niveau mondial \u00e0 un risque essentiellement pr\u00e9visible <\/span>27<\/sup><\/a><\/span><\/span> comme cette pand\u00e9mie. On peut mentionner une incertitude scientifique exceptionnellement difficile \u00e0 saisir <\/span>28<\/sup><\/a><\/span><\/span> \u2013 qu\u2019on pourrait qualifier de type knightienne <\/span>29<\/sup><\/a><\/span><\/span> \u2013 pour ce qui est du virus (SRAS-CoV-2) <\/span>30<\/sup><\/a><\/span><\/span> en lui-m\u00eame et de la maladie qu’il provoque <\/span>31<\/sup><\/a><\/span><\/span> ; une \u00e9valuation insuffisante de l’efficacit\u00e9 des interventions non pharmaceutiques choisies <\/span>32<\/sup><\/a><\/span><\/span> ; une capacit\u00e9 de tests diagnostiques inad\u00e9quate, ce qui a limit\u00e9 notre compr\u00e9hension de la reproduction de la maladie, ce qui \u00e0 son tour affecte le choix des r\u00e9ponses au risque <\/span>33<\/sup><\/a><\/span><\/span> ; la difficult\u00e9 qui s’ensuit pour identifier et \u00e9valuer les principaux arbitrages caract\u00e9risant toute intervention sur le risque ; l’absence d’une capacit\u00e9 de r\u00e9ponse efficace \u00e0 une telle situation d\u2019\u00e9mergence \u00e0 une \u00e9chelle mondiale dans un monde hautement interd\u00e9pendant mais g\u00e9opolitiquement instable <\/span>34<\/sup><\/a><\/span><\/span> ; l’impr\u00e9paration g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e de nos syst\u00e8mes de sant\u00e9 respectifs, en particulier leur incapacit\u00e9 \u00e0 faire face \u00e0 une augmentation subite de la demande <\/span>35<\/sup><\/a><\/span><\/span> ; l’incapacit\u00e9 \u00e0 mobiliser la richesse des donn\u00e9es collect\u00e9es pour lutter \u00e0 l\u2019encontre du virus en raison de l’absence d’une culture de partage des donn\u00e9es ainsi que d’infrastructures public-priv\u00e9 <\/span>36<\/sup><\/a><\/span><\/span> ; et finalement le manque de communication \u00e0 l’intention du public \u2014 et d’engagement avec lui \u2014 \u00e0 une \u00e9poque caract\u00e9ris\u00e9e par une d\u00e9sinformation croissante <\/span>37<\/sup><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Le sc\u00e9nario du Covid-19 contient tous les ingr\u00e9dients d’un cas d’\u00e9cole de r\u00e9gulation des risques par le droit, o\u00f9 les r\u00e9gulateurs tentent d\u2019encadrer la prise de d\u00e9cision en mobilisant divers corpus de connaissances qui guident leur action <\/span>38<\/sup><\/a><\/span><\/span>. On peut y identifier l’effort de transformer les incertitudes en probabilit\u00e9s par le biais de m\u00e9thodologies d’\u00e9valuation scientifique <\/span>39<\/sup><\/a><\/span><\/span>, l’interaction difficile entre la science et la politique, ainsi qu’entre la d\u00e9mocratie et les politiques publiques fond\u00e9es sur des preuves, lorsqu’il s’agit de r\u00e9pondre aux risques par la gestion des risques <\/span>40<\/sup><\/a><\/span><\/span>, l’orientation d\u00e9ficiente et g\u00e9n\u00e9ralement contradictoire de la pens\u00e9e de pr\u00e9caution et de l’analyse co\u00fbt-b\u00e9n\u00e9fice <\/span>41<\/sup><\/a><\/span><\/span> ; la n\u00e9cessit\u00e9 de tenir compte de la perception du risque par les citoyens et de leurs r\u00e9actions <\/span>42<\/sup><\/a><\/span><\/span>, en particulier lorsqu’ils communiquent \u00e0 ce sujet <\/span>43<\/sup><\/a><\/span><\/span> ; et, enfin, la coexistence in\u00e9luctable des risques soci\u00e9taux (c’est-\u00e0-dire la menace que le virus repr\u00e9sente pour la sant\u00e9) et des risques institutionnels (c’est-\u00e0-dire le risque d’\u00e9chec des politiques par rapport au risque).<\/p>\n\n\n\n En d’autres termes, bien qu’il s’agisse d’une pand\u00e9mie qualitativement diff\u00e9rente de celles du si\u00e8cle dernier, le Covid-19 pr\u00e9sente peu de nouveaut\u00e9s dans l\u2019appr\u00e9hension du risque par le droit. Ces questions et sc\u00e9narios font partie de la tentative de tout gouvernement d\u2019encadrer la prise de d\u00e9cision afin de r\u00e9pondre au risque par le biais d’agences, de comit\u00e9s d’experts et de m\u00e9canismes de r\u00e9ponse rapide d’urgence. Les d\u00e9fis soulev\u00e9s par le Covid-19 peuvent donc \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme le \u00ab pain quotidien \u00bb de notre discipline.<\/p>\n\n\n\n On peut donc raisonnablement s’attendre \u00e0 ce que le droit de la r\u00e9gulation des risques apporte des r\u00e9ponses qui permettent de prendre en compte l\u2019exigence de sauver non seulement des vies, mais aussi de prendre en compte les moyens de subsistance, et ce \u00e9galement dans les situations d’urgence. Cependant, lorsqu’on la mesure par rapport \u00e0 un tel objectif, la r\u00e9ponse globale qui a domin\u00e9 peut sembler sous-optimale. Si la politique de distanciation sociale g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e et appliqu\u00e9e de mani\u00e8re indiscrimin\u00e9e a pu produire des avantages nets lors de sa mise en \u0153uvre initiale <\/span>44<\/sup><\/a><\/span><\/span> \u2014 contribuant \u00e0 ralentir la propagation du virus tout en sauvant des dizaines de milliers de vies <\/span>45<\/sup><\/a><\/span><\/span> \u2014 elle a montr\u00e9 ses limites au fil du temps, car les mesures restrictives ont entra\u00een\u00e9 des co\u00fbts sociaux et effets distributifs importants <\/span>46<\/sup><\/a><\/span><\/span>. En outre, la d\u00e9claration, dans le monde entier, d\u2019un \u00e9tat d\u2019urgence en r\u00e9ponse \u00e0 la propagation du Covid-19 a entra\u00een\u00e9 des abus de pouvoir <\/span>47<\/sup><\/a><\/span><\/span>. Alors que le Covid-19 se r\u00e9pandait, de nombreux populistes nationalistes de premier plan \u2014 de Rodrigo Duterte \u00e0 Jair Bolsonaro, en passant par Donald Trump et Boris Johnson \u2014 ont commenc\u00e9 par tenter de dissiper les craintes. Ils ont fait appel \u00e0 leur instinct et au \u00ab bon sens \u00bb plut\u00f4t qu’\u00e0 la science et aux faits, mais finalement \u2014 \u00e0 mesure que l’\u00e9pid\u00e9mie s’acc\u00e9l\u00e9rait \u2014 ils ont \u00e9t\u00e9 partiellement contraints de reconna\u00eetre la gravit\u00e9 de la situation et d’agir <\/span>48<\/sup><\/a><\/span><\/span>. Leur attitude s’est traduite par une perte de popularit\u00e9 <\/span>
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