Depuis ses origines, la d\u00e9mocratie am\u00e9ricaine a \u00e9t\u00e9 construite jusque dans son organisation institutionnelle autour du principe central des contre-pouvoirs.<\/p>\n\n\n\n
Contrairement \u00e0 la lecture r\u00e9visionniste d\u2019une partie des penseurs qui gravitent autour de l\u2019administration Trump, l\u2019indispensable partage \u00e9quilibr\u00e9 entre les institutions est au c\u0153ur de la Constitution.<\/p>\n\n\n\n
En lan\u00e7ant de mani\u00e8re syst\u00e9matique des proc\u00e8s contre ses opposants politiques, en appelant \u00e0 utiliser l\u2019arm\u00e9e sur le sol am\u00e9ricain contre d\u2019autres Am\u00e9ricains, ou en attaquant les m\u00e9dias ou les universit\u00e9s \u2014 pour ne citer que quelques exemples \u2014 Donald Trump dilapide l\u2019h\u00e9ritage des P\u00e8res fondateurs.<\/p>\n\n\n\n
Un an apr\u00e8s sa r\u00e9\u00e9lection, il ne semble pourtant rencontrer jusqu\u2019ici ni les contrepoids politiques, ni l’opposition institutionnelle que son action pourrait susciter.<\/p>\n\n\n\n
Cette situation r\u00e9v\u00e8le-t-elle une \u00e9rosion irr\u00e9versible des contre-pouvoirs, une mutation profonde des institutions aux \u00c9tats-Unis ? Ou sommes-nous plut\u00f4t face \u00e0 un moment de sid\u00e9ration qui passera ? Les \u00c9tats-Unis traversent-ils une transition avant l\u2019affirmation \u2014 d\u2019ailleurs d\u00e9j\u00e0 engag\u00e9e \u2014 d\u2019un grand bras de fer que Donald Trump pourrait perdre et qui aurait des cons\u00e9quences sur le contr\u00f4le de la fonction pr\u00e9sidentielle au-del\u00e0 du mandat actuel ?<\/p>\n\n\n\n
Depuis neuf mois, les contre-pouvoirs institutionnels traditionnels de la d\u00e9mocratie am\u00e9ricaine semblent bloqu\u00e9s. Ils ne jouent pas leur r\u00f4le d\u2019\u00e9quilibre et de contrepoids face \u00e0 Donald Trump.<\/p>\n\n\n\n
Domin\u00e9 par une \u00e9troite majorit\u00e9 r\u00e9publicaine, le Congr\u00e8s n\u2019exerce plus \u2014 soit par conviction partisane, soit par crainte \u2014 ses fonctions de contr\u00f4le de l\u2019ex\u00e9cutif, m\u00eame lorsque le pr\u00e9sident agit dans des domaines qui rel\u00e8vent explicitement du pouvoir l\u00e9gislatif selon la Constitution, comme le commerce et les droits de douane.<\/p>\n\n\n\n La situation qui convient le mieux \u00e0 Donald Trump est celle du grand accusateur qui attaque les \u00ab tra\u00eetres \u00bb, les \u00e9lites \u2014 \u00ab les ennemis de l\u2019int\u00e9rieur \u00bb.<\/em><\/p>Renaud Lassus<\/cite><\/blockquote><\/figure>\n\n\n\n La Cour supr\u00eame et sa majorit\u00e9 r\u00e9publicaine d\u00e9veloppent une interpr\u00e9tation juridique selon laquelle le pr\u00e9sident dispose de la plus grande marge d\u2019action sur la \u00ab branche ex\u00e9cutive \u00bb, y compris pour fermer des agences f\u00e9d\u00e9rales cr\u00e9\u00e9es par le Congr\u00e8s. Sur d\u2019autres sujets comme le droit du sol, la Cour s\u2019est oppos\u00e9e \u00e0 l\u2019administration, sans pour autant donner \u00e0 sa d\u00e9cision une port\u00e9e nationale, d\u2019application imm\u00e9diate dans tous les \u00c9tats.<\/p>\n\n\n\n Les leaders religieux et les syndicats \u2014 qui ont jou\u00e9 dans le pass\u00e9 un r\u00f4le dans les mobilisations civiques aux \u00c9tats-Unis \u2014 ne s’expriment pas aujourd’hui.<\/p>\n\n\n\n D\u2019autres acteurs de la soci\u00e9t\u00e9 civile comme les universit\u00e9s \u2014 attaqu\u00e9es par l’administration \u2014 se trouvent sur la d\u00e9fensive.<\/p>\n\n\n\n Les milieux d\u2019affaires s\u2019abstiennent pour l\u2019essentiel de toute expression critique. La peur des repr\u00e9sailles, un certain fatalisme quant \u00e0 l\u2019absence de prise r\u00e9elle sur le pr\u00e9sident, l\u2019int\u00e9r\u00eat pour des baisses d\u2019imp\u00f4ts expliquent le silence voire la complaisance de Wall Street \u2014 sans parler de la Silicon Valley<\/a> dont les dirigeants ont construit un partenariat, sinon une alliance, avec l\u2019administration.<\/p>\n\n\n\n Enfin, le f\u00e9d\u00e9ralisme am\u00e9ricain, qui accorde de larges comp\u00e9tences aux acteurs locaux, constitue un \u00e9l\u00e9ment fondamental dans la r\u00e9partition \u00e9quilibr\u00e9e du pouvoir aux \u00c9tats-Unis. Or les \u00c9tats et les villes d\u00e9mocrates doivent r\u00e9pondre aujourd\u2019hui \u00e0 une pression sans pr\u00e9c\u00e9dent, mat\u00e9rialis\u00e9e par l\u2019envoi par la Maison-Blanche de la Garde nationale dans leurs circonscriptions.<\/p>\n\n\n\n Pour comprendre la situation actuelle, il faut cependant remonter plus loin, au-del\u00e0 de Donald Trump.<\/p>\n\n\n\n En une g\u00e9n\u00e9ration, les \u00c9tats-Unis ont beaucoup chang\u00e9. Et ces \u00e9volutions expliquent aussi l’\u00e9rosion des contre-pouvoirs.<\/p>\n\n\n\n L\u2019omnipr\u00e9sence de l’argent dans la vie publique, li\u00e9e \u00e0 la d\u00e9cision de la Cour supr\u00eame Citizens United v. FEC<\/em> de 2010 d\u2019interdire pour l\u2019essentiel la r\u00e9gulation des financements priv\u00e9s dans les campagnes \u00e9lectorales, se traduit par une forte perte de confiance des Am\u00e9ricains dans l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de leurs institutions. Elle affaiblit leur motivation et leur engagement pour les d\u00e9fendre.\u00a0<\/p>\n\n\n\n La situation actuelle montre \u00e9galement que, dans un contexte de tr\u00e8s fortes in\u00e9galit\u00e9s et de concentration de la richesse, les Am\u00e9ricains les plus ais\u00e9s et les plus puissants \u2014 qui disposent aujourd\u2019hui de moyens consid\u00e9rables, sans \u00e9quivalent dans l\u2019histoire du pays \u2014 ne souhaitent rien risquer en s\u2019opposant au pouvoir ex\u00e9cutif.<\/p>\n\n\n\n S\u2019agissant des milieux d\u2019affaires, la doctrine de la maximisation par l\u2019actionnaire de la valeur \u00e0 court terme, inspir\u00e9e de Milton Friedman, pr\u00e9vaut partout.<\/p>\n\n\n\n Elle domine les conseils d\u2019administration et la conduite des grands groupes depuis les mandats de Ronald Reagan. Elle se traduisait d\u00e9j\u00e0 par un d\u00e9sint\u00e9r\u00eat pour tout ce qui pouvait advenir dans les sph\u00e8res sociales et politiques. Aujourd\u2019hui, ce d\u00e9sint\u00e9r\u00eat touche aussi le respect de la Constitution et de la r\u00e8gle de droit \u2014 pourtant essentiels pour la prosp\u00e9rit\u00e9 des entreprises et des march\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n L’\u00e9volution monopolistique de l\u2019\u00e9conomie am\u00e9ricaine, dans la plupart des secteurs depuis plusieurs d\u00e9cennies, rend \u00e9galement les entreprises plus vuln\u00e9rables aux pressions politiques.<\/p>\n\n\n\n C\u2019est pourquoi, au moment o\u00f9 Trump est entr\u00e9 \u00e0 nouveau en fonction, il existait d\u00e9j\u00e0 un risque r\u00e9el d\u2019arsenalisation du droit de la concurrence par le pr\u00e9sident ou de non-autorisation pour motifs politiques \u2014 mais, rappelons-le \u00e0 toutes fins utiles, ill\u00e9gaux \u2014 de certaines fusions ou acquisitions d’entreprises. Aujourd\u2019hui, la perception de ce danger incite de nombreux acteurs \u00e9conomiques \u00e0 ne pas s\u2019opposer \u00e0 Trump et \u00e0 lui faire des concessions, notamment dans le secteur des m\u00e9dias.<\/p>\n\n\n\n Les risques pour l\u2019\u00c9tat de droit aux \u00c9tats-Unis seraient consid\u00e9rables si la haute administration ne se sentait plus li\u00e9e par sa prestation de serment \u00e0 la Constitution.<\/p>Renaud Lassus<\/cite><\/blockquote><\/figure>\n\n\n\n Pour autant, penser que les contre-pouvoirs auraient compl\u00e8tement disparu aux \u00c9tats-Unis serait une erreur de jugement ; une telle croyance fausserait l\u2019Europe dans l\u2019\u00e9tablissement de ses propres positions vis-\u00e0-vis de l\u2019administration Trump. <\/p>\n\n\n\n Les contre-pouvoirs jouent d\u00e9j\u00e0 et joueront un r\u00f4le croissant pendant la suite du mandat. Ils pourraient m\u00eame avoir une influence \u00e0 plus long terme en suscitant une red\u00e9finition des r\u00e8gles qui encadrent la fonction pr\u00e9sidentielle. <\/em>Mais il faut accepter de laisser le temps faire son \u0153uvre.<\/p>\n\n\n\n Donald Trump a \u00e9t\u00e9 \u00e9lu il y a moins d\u2019un an. Il est aujourd’hui peut-\u00eatre au pic de sa puissance institutionnelle. Il b\u00e9n\u00e9ficie encore de l’\u00e9lan de son \u00e9lection et de la l\u00e9gitimit\u00e9 que celle-ci lui a donn\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Comme dans toute autre d\u00e9mocratie, il faut aussi du temps \u00e0 l\u2019opposition d\u00e9mocrate \u2014 apr\u00e8s une telle d\u00e9faite pr\u00e9sidentielle, parlementaire et s\u2019agissant du vote populaire \u2014 pour se reconstruire et se doter d\u2019un nouvel agenda, d\u2019un nouveau leadership et de nouvelles esp\u00e9rances. <\/p>\n\n\n\n Il serait erron\u00e9 de croire que l\u2019ensemble des \u00e9lites am\u00e9ricaines refuse en bloc de s\u2019opposer.<\/p>\n\n\n\n Certaines voix influentes n\u2019ont pas chang\u00e9 d\u2019opinion en fonction des circonstances partisanes du moment. Les pages \u00e9ditoriales du Wall Street Journal<\/em>, par exemple, traditionnellement r\u00e9publicaines, se montrent tr\u00e8s critiques de l\u2019interventionnisme de Donald Trump \u00e0 l\u2019\u00e9gard des entreprises \u2014 de la m\u00eame mani\u00e8re qu\u2019elle d\u00e9non\u00e7ait Joe Biden pour des motifs similaires.<\/p>\n\n\n\n L\u2019arm\u00e9e applique les obligations de neutralit\u00e9 et de r\u00e9serve qui sont les siennes aux termes de son serment \u00e0 la Constitution \u2014 et non \u00e0 un leader ou un parti. En t\u00e9moigne, fin septembre, l\u2019accueil silencieux fait au pr\u00e9sident par les plus hauts grad\u00e9s convoqu\u00e9s \u00e0 Quantico<\/a> par Donald Trump, alors que celui-ci attendait visiblement une ovation digne d\u2019un meeting \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n De nombreux hauts fonctionnaires, parmi les plus importants, au FBI, au D\u00e9partement de la Justice ou au Center for Disease Control, dans certains cas nomm\u00e9s par Donald Trump lui-m\u00eame, d\u00e9missionnent ou refusent d\u2019appliquer des instructions d\u00e8s lors qu\u2019ils jugent celles-ci ill\u00e9gales. L\u2019esprit des Profiles in Courage<\/em> du livre de John Kennedy \u00e9crit lorsqu\u2019il \u00e9tait s\u00e9nateur du Massachussetts, n\u2019a pas disparu.\u00a0<\/p>\n\n\n\n Au-del\u00e0 de leur signification symbolique et morale, ces refus ont des cons\u00e9quences pratiques tr\u00e8s importantes.<\/p>\n\n\n\n Les risques pour l\u2019\u00c9tat de droit aux \u00c9tats-Unis seraient en effet consid\u00e9rables si la haute administration, civile ou militaire, ne se sentait plus li\u00e9e par sa prestation de serment \u00e0 la Constitution et \u00e0 ses valeurs.<\/p>\n\n\n\n Donald Trump peut certes trouver des rempla\u00e7ants et des fid\u00e8les pr\u00eats \u00e0 appliquer sa politique mais ceux-ci sont souvent d\u2019abord des partisans ou des courtisans qui ne prennent pas la mesure de leur fonction, ont une faible prise sur leur administration et exposent m\u00eame le pr\u00e9sident en cas de crise \u2014 \u00e0 l’instar de Kash Patel, directeur du FBI, pendant la traque de l\u2019assassin de Charlie Kirk.<\/p>\n\n\n\n Le pouvoir judiciaire fait \u00e9galement preuve de r\u00e9silience. <\/p>\n\n\n\n Les juges ont d\u00e9clar\u00e9 ill\u00e9gal le recours aux textes invoquant des circonstances exceptionnelles en mati\u00e8re commerciale (The International Emergency Economic Powers Act<\/em>) ou d\u2019immigration (The Alien Enemies Act<\/em>) ; ils ont prononc\u00e9 l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 des sanctions d\u00e9cid\u00e9es contre des cabinets d\u2019avocats ou contre Lisa Cook<\/a>, membre du Conseil d\u2019administration de la R\u00e9serve f\u00e9d\u00e9rale am\u00e9ricaine ; ils ont forc\u00e9 l’ex\u00e9cutif \u00e0 reculer s\u2019agissant de l\u2019expulsion de personnes, dans plusieurs cas embl\u00e9matiques et symboliques \u2014 pour ne citer que ces exemples.<\/p>\n\n\n\n Si de nombreux litiges remonteront jusqu\u2019\u00e0 une Cour supr\u00eame qui a le plus souvent accept\u00e9 jusqu\u2019ici les arguments de la Maison-Blanche, la Cour ne s\u2019est cependant pas encore prononc\u00e9e sur les questions o\u00f9 l\u2019ex\u00e9cutif est accus\u00e9 d\u2019empi\u00e9ter sur les pr\u00e9rogatives du Congr\u00e8s (comme le commerce) ou des \u00c9tats (avec l\u2019invocation de l\u2019Insurrection Act<\/em> de 1807). Or dans ces domaines, la jurisprudence r\u00e9cente de la Cour s\u2019est souvent oppos\u00e9e \u00e0 l\u2019extension des pouvoirs de l\u2019\u00c9tat f\u00e9d\u00e9ral.<\/p>\n\n\n\n De mani\u00e8re non n\u00e9gligeable au pays du \u00ab power of the purse<\/em> \u00bb, c\u2019est aussi en tant que consommateurs que les Am\u00e9ricains peuvent s\u2019opposer \u00e0 Donald Trump.<\/p>\n\n\n\n Quelques jours apr\u00e8s avoir supprim\u00e9 l\u2019\u00e9mission satirique<\/a> de l\u2019animateur Jimmy Kimmel, sous la pression de la Maison-Blanche et de Brendan Carr, chairman<\/em> de la Commission f\u00e9d\u00e9rale des communications, ABC et Disney sont revenus sur leur d\u00e9cision, confront\u00e9s \u00e0 un mouvement massif et in\u00e9dit par son ampleur de d\u00e9parts de leurs abonn\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n Les \u00c9tats-Unis pourraient \u00eatre en train de s\u2019approcher d\u2019un moment de bascule.<\/p>Renaud Lassus<\/cite><\/blockquote><\/figure>\n\n\n\n Le contre-pouvoir essentiel viendra finalement des citoyens et des \u00e9lecteurs.<\/p>\n\n\n\n Fondamentalement, la situation qui convient le mieux \u00e0 Donald Trump est celle du grand accusateur qui attaque les \u00ab tra\u00eetres \u00bb, les \u00e9lites \u2014 \u00ab les ennemis de l\u2019int\u00e9rieur \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Pourtant, chaque jour qui passe le rend d\u00e9sormais davantage comptable de la situation du pays.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 cet \u00e9gard, les perspectives ne semblent pas si bonnes que cela pour le pr\u00e9sident.<\/p>\n\n\n\n Les d\u00e9cisions en mati\u00e8re de droits de douane et la baisse du dollar stimulent l\u2019inflation, qui fut la principale cause de la d\u00e9faite des d\u00e9mocrates en 2024.<\/p>\n\n\n\n Le parti r\u00e9publicain vient de perdre plusieurs \u00e9lections parlementaires partielles. Sa volont\u00e9 de modifier la carte \u00e9lectorale dans des \u00c9tats comme le Texas traduit la crainte de perdre la Chambre des repr\u00e9sentants dans un an<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Le shutdown<\/em> budg\u00e9taire est le premier moment du mandat o\u00f9 l\u2019opposition d\u00e9mocrate dispose de leviers pour faire pression sur le pr\u00e9sident.<\/p>\n\n\n\n Certains s\u00e9nateurs r\u00e9publicains, comme Ted Cruz au Texas, se sont oppos\u00e9s publiquement aux pressions contre Disney pr\u00e9c\u00e9demment mentionn\u00e9es, au motif que celles-ci pourraient cr\u00e9er des pr\u00e9c\u00e9dents qu\u2019une future administration d\u00e9mocrate serait tent\u00e9e d\u2019utiliser contre eux et leurs id\u00e9es \u00e0 l\u2019avenir. <\/p>\n\n\n\n Pour certains opposants \u00e0 l\u2019administration, comme Robert Reich, ancien secr\u00e9taire au Travail de Bill Clinton, aujourd\u2019hui professeur \u00e0 Berkeley, les \u00c9tats-Unis pourraient \u00eatre en train de s\u2019approcher du tipping point<\/em>, du moment de bascule o\u00f9 la prise de conscience par les Am\u00e9ricains des cons\u00e9quences de l\u2019agenda du pr\u00e9sident, l\u2019\u00e9vidence de son autoritarisme, d\u00e9clencherait un profond rejet dans l\u2019opinion majoritaire du pays.<\/p>\n\n\n\n Les nombreuses mobilisations lors du \u00ab No Kings Day \u00bb ainsi que de nouveaux gestes d\u2019opposition de la part de la presse ou des universit\u00e9s par exemple \u2014 gestes qui n\u2019\u00e9taient pas pr\u00e9sents dans les premiers mois du mandat \u2014 <\/em>seraient <\/em>\u00e0 cet \u00e9gard des signes pr\u00e9curseurs. <\/p>\n\n\n\n L\u2019omnipr\u00e9sence de l’argent dans la vie publique se traduit par une forte perte de confiance des Am\u00e9ricains dans l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de leurs institutions.<\/p>Renaud Lassus<\/cite><\/blockquote><\/figure>\n\n\n\n Toutefois, la sph\u00e8re du d\u00e9bat public \u2014 \u00ab the<\/em> public square<\/em> \u00bb <\/em>\u2014 conna\u00eet elle aussi une crise profonde en raison de facteurs convergents qui se sont d\u00e9velopp\u00e9s sur une longue p\u00e9riode : le recul de la presse traditionnelle, le d\u00e9veloppement des m\u00e9dias et des influenceurs partisans, et surtout le r\u00f4le des r\u00e9seaux sociaux dans l\u2019apparition de \u00ab tribus num\u00e9riques \u00bb qui ne se comprennent plus car elles ne re\u00e7oivent plus les m\u00eames informations sur des faits pourtant similaires.<\/p>\n\n\n\n Cela contraste avec d\u2019autres moments o\u00f9 l\u2019Am\u00e9rique fut confront\u00e9e \u00e0 des pouss\u00e9es autoritaires. La chute de Joe McCarthy fut notamment li\u00e9e \u00e0 un affrontement qu\u2019il perdit en juin 1954 contre Joseph Welch, avocat du minist\u00e8re de la D\u00e9fense\u00a0 ; retransmis en direct \u00e0 la t\u00e9l\u00e9vision, visionn\u00e9\u00a0 par des millions d\u2019Am\u00e9ricains, ce fut un moment sans filtre qui le discr\u00e9dita <\/span>1<\/sup><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Toutes ces \u00e9volutions sont cruciales pour l\u2019Europe.<\/p>\n\n\n\n Le contr\u00f4le des modes d\u2019exercice du pouvoir pr\u00e9sidentiel est un sujet majeur pour tous les partenaires des \u00c9tats-Unis.<\/p>\n\n\n\n La mobilisation actuelle des contre-pouvoirs judiciaires porte notamment sur des questions o\u00f9 l\u2019Europe se trouve directement attaqu\u00e9e \u2014 comme les droits de douane.<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, la d\u00e9mocratie am\u00e9ricaine et les d\u00e9mocraties europ\u00e9ennes partagent dans certains domaines les m\u00eames vuln\u00e9rabilit\u00e9s, comme l\u2019impact des r\u00e9seaux sociaux ou de l\u2019intelligence artificielle. Conna\u00eetre les acteurs am\u00e9ricains qui travaillent aux causes structurelles ayant men\u00e9 \u00e0 la situation actuelle pr\u00e9sente aussi un grand int\u00e9r\u00eat dans une perspective europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n Enfin, Donald Trump mobilise \u00e0 l\u2019\u00e9gard des alli\u00e9s traditionnels des \u00c9tats-Unis les m\u00eames modes op\u00e9ratoires que ceux dont il se sert sur la sc\u00e8ne domestique : l\u2019initiative de l\u2019attaque, la menace, l\u2019impr\u00e9visibilit\u00e9, le rapport de force permanent, le bluff<\/em>.<\/p>\n\n\n\n L\u2019Union a, pour le moment, choisi la voie d\u2019une large conciliation, en concluant un accord commercial que la majorit\u00e9 de ses citoyens ont jug\u00e9 humiliant<\/a> et qu\u2019elle n\u2019aurait probablement pas accept\u00e9 de la part d\u2019une autre administration am\u00e9ricaine. <\/p>\n\n\n\nRetour des monopoles<\/h3>\n\n\n\n
Les matrices d\u2019une contre-offensive <\/h2>\n\n\n\n
Le tipping point<\/em> de l\u2019opinion publique<\/h3>\n\n\n\n
Comment la Commission europ\u00e9enne pourrait s\u2019inspirer des opposants am\u00e9ricains<\/h3>\n\n\n\n