Avec la guerre russe \u00e0 grande \u00e9chelle contre l\u2019Ukraine et la confrontation am\u00e9ricaine sur l\u2019Alliance atlantique, la question de la dimension europ\u00e9enne de la dissuasion nucl\u00e9aire est devenue un sujet d\u2019actualit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Les d\u00e9clarations fran\u00e7aises sur ce sujet faites au fil des ans <\/span>1<\/sup><\/a><\/span><\/span> sont pass\u00e9es aux yeux des partenaires de la France du registre abstrait au rang d\u2019hypoth\u00e8ses \u00e0 examiner au fond. <\/p>\n\n\n\n Comment r\u00e9pondre aux pr\u00e9occupations et suggestions qu\u2019ils pourront exprimer apr\u00e8s que Paris a affirm\u00e9 et r\u00e9p\u00e9t\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait pr\u00eat \u00e0 entrer en discussion ?<\/p>\n\n\n\n Nous aborderons ici successivement les objectifs vis\u00e9s, les options possibles, les conditions strat\u00e9giques, la nature et le contenu de la coop\u00e9ration potentielle entre la France et ses partenaires europ\u00e9ens membres de l\u2019OTAN, la question de la d\u00e9cision d\u2019emploi et le r\u00f4le du Royaume-Uni.<\/p>\n\n\n\n Le but serait de pouvoir assurer la dissuasion face \u00e0 un adversaire nucl\u00e9aire potentiel \u2014 en particulier la Russie \u2014 \u00e0 une \u00e9chelle embrassant l\u2019ensemble des partenaires europ\u00e9ens avec lesquels la France est li\u00e9e par l\u2019actuel article 5 du trait\u00e9 de Washington et l\u2019article 42-7 de l\u2019Union europ\u00e9enne. Cela implique que toute mise en cause de leurs int\u00e9r\u00eats vitaux soit consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant \u00e0 l\u2019\u00e9gal des int\u00e9r\u00eats vitaux de la France. Cet objectif large peut, par d\u00e9finition, \u00eatre assign\u00e9 dans un cadre plus \u00e9troit, d\u00e9fini tant par la volont\u00e9 de ces partenaires de partager cette solidarit\u00e9 de destin que par leur acceptation de la mat\u00e9rialiser. Tel est d\u00e9j\u00e0 le cas de fa\u00e7on explicite entre la France et le Royaume-Uni <\/span>2<\/sup><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Dans la pratique, cela pourrait aussi se traduire par une coalition d\u2019\u00c9tats volontaires.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 cela s\u2019ajoute un objectif d\u00e9riv\u00e9 : celui de ne pas contribuer \u00e0 accro\u00eetre les risques de prolif\u00e9ration nucl\u00e9aire \u00e9voqu\u00e9s plus bas.<\/p>\n\n\n\n Trois options de base permettraient hypoth\u00e9tiquement de conduire \u00e0 une dimension europ\u00e9enne de la dissuasion. <\/p>\n\n\n\n La premi\u00e8re, dont la force de frappe fran\u00e7aise n\u2019est pas directement partie prenante, consiste \u00e0 se reposer sur l\u2019existant, \u00e0 savoir le partage des missions nucl\u00e9aires de l\u2019OTAN, actuellement assur\u00e9es par plusieurs dizaines de bombes planantes am\u00e9ricaines B-61 dites non-strat\u00e9giques embarqu\u00e9es sur des avions de quelques pays europ\u00e9ens (Allemagne, Belgique, Italie, Pays-Bas) <\/span>3<\/sup><\/a><\/span><\/span>, eux-m\u00eames op\u00e9rant de conserve avec les moyens non-nucl\u00e9aires des autres pays europ\u00e9ens membres de l\u2019OTAN. L\u2019ensemble est adoss\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble des plus de 1500 armes nucl\u00e9aires strat\u00e9giques am\u00e9ricaines pr\u00eates \u00e0 l\u2019emploi non stationn\u00e9es en Europe.<\/p>\n\n\n\n C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment cette option que d\u00e9stabilise la nouvelle posture am\u00e9ricaine, dont les premiers jalons ont \u00e9t\u00e9 pos\u00e9s d\u00e8s f\u00e9vrier 2024 par le candidat Trump lorsqu\u2019il affirmait que la Russie pourrait faire ce qu\u2019elle voudrait si l\u2019argent europ\u00e9en n\u2019\u00e9tait pas au rendez-vous <\/span>4<\/sup><\/a><\/span><\/span>. En Allemagne, ces propos avaient provoqu\u00e9 l\u2019ouverture d\u2019un d\u00e9bat politique et m\u00e9diatique sur l\u2019avenir de la dissuasion nucl\u00e9aire.<\/p>\n\n\n\n Cette option adopt\u00e9e par ses partenaires de l\u2019OTAN ne pose pas de probl\u00e8mes \u00e0 Paris. Mais force est de constater qu\u2019elle est devenue pr\u00e9caire et r\u00e9vocable : les \u00c9tats-Unis peuvent retirer leurs charges nucl\u00e9aires d\u2019Europe, unilat\u00e9ralement ou dans le cadre par exemple d\u2019un accord avec la Russie et la Chine pr\u00e9voyant un retrait dans le cadre d\u2019une conf\u00e9rence d\u2019examen du Trait\u00e9 de Non-Prolif\u00e9ration des armes nucl\u00e9aires (TNP).<\/p>\n\n\n\n La mise sur pied d\u2019une force nucl\u00e9aire nationale souveraine est une voie qui a \u00e9t\u00e9 emprunt\u00e9e par la France et le Royaume-Uni, cependant que la Su\u00e8de a \u00e9t\u00e9 proche de le faire jusqu\u2019\u00e0 la fin des ann\u00e9es 1960, conservant jusqu\u2019au d\u00e9but des ann\u00e9es 1990 les \u00e9l\u00e9ments clefs du cycle du combustible. Si certains autres pays ont \u00e9t\u00e9 tent\u00e9s tels l\u2019Allemagne, l\u2019Italie et la Suisse <\/span>5<\/sup><\/a><\/span><\/span> dans la seconde moiti\u00e9 des ann\u00e9es 1950, depuis lors tous les \u00c9tats europ\u00e9ens ont progressivement ralli\u00e9 le TNP \u2014 ouvert \u00e0 la signature en 1968 <\/span>6<\/sup><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Aujourd\u2019hui, seule la Pologne \u00e9voque publiquement l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019un programme national <\/span>7<\/sup><\/a><\/span><\/span>, choix qui contredirait les obligations de Varsovie au titre du TNP. Elle a aussi et plus sp\u00e9cifiquement \u00e9mis le v\u0153u de pouvoir participer aux missions nucl\u00e9aires de l\u2019OTAN avec des armes nucl\u00e9aires am\u00e9ricaines <\/span>8<\/sup><\/a><\/span><\/span> \u2014 ce qui n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 accept\u00e9 par les autres alli\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n En termes de politique de non-prolif\u00e9ration, il ne serait peut-\u00eatre tactiquement pas inutile de soutenir la demande polonaise \u2014 du moins tant que les \u00c9tats-Unis maintiennent des armes nucl\u00e9aires en Europe. Mieux vaut en effet une Pologne trait\u00e9e au plan nucl\u00e9aire comme l\u2019Allemagne ou l\u2019Italie, plut\u00f4t qu\u2019une Pologne tent\u00e9e par un cavalier seul nucl\u00e9aire. La posture nucl\u00e9aire de l\u2019OTAN \u2014 tout comme, d\u2019ailleurs, le stationnement d\u2019armes nucl\u00e9aires russes en B\u00e9larus \u2014 n\u2019est pas en violation du TNP. <\/p>\n\n\n\n La troisi\u00e8me option qu\u2019est la dimension europ\u00e9enne de la dissuasion pr\u00e9sent\u00e9e par le pr\u00e9sident Macron en f\u00e9vrier 2020 demeure th\u00e9orique.<\/p>\n\n\n\n Notons cependant que la France contribue, aux c\u00f4t\u00e9s de ses alli\u00e9s nucl\u00e9aires am\u00e9ricain et britannique \u00e0 la dissuasion d\u2019ensemble de l\u2019Alliance Atlantique aux termes de la D\u00e9claration sign\u00e9e en 1974 par les chefs d\u2019\u00c9tat et de gouvernement de l\u2019Alliance \u00e0 Ottawa <\/span>9<\/sup><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n\n\n\n Pour qu\u2019il puisse y avoir une dissuasion europ\u00e9enne, il faut convaincre trois cat\u00e9gories d\u2019acteurs.<\/p>\n\n\n\n Tout d\u2019abord, il faut que l\u2019adversaire soit convaincue de sa consistance.<\/p>\n\n\n\n M\u00eame si Sergue\u00ef Lavrov a violemment d\u00e9nonc\u00e9 les ambitions fran\u00e7aises <\/span>10<\/sup><\/a><\/span><\/span>, il serait pr\u00e9somptueux de partir du principe que le Kremlin prendra au s\u00e9rieux une dissuasion europ\u00e9enne qui se baserait sur l\u2019actuelle force nucl\u00e9aire fran\u00e7aise que Paris pr\u00e9sente depuis des d\u00e9cennies comme \u00e9tant au strict minimum n\u00e9cessaire pour assurer la cr\u00e9dibilit\u00e9 dans ses missions traditionnelles. <\/p>\n\n\n\n Quantitativement et qualitativement, il faudra vraisemblablement changer de voilure m\u00eame si cette force nucl\u00e9aire se pr\u00eate remarquablement \u00e0 la coop\u00e9ration strat\u00e9gique : les Rafale et leurs missiles de croisi\u00e8re nucl\u00e9aires supersoniques ASMP-A ne sont pas clou\u00e9s \u00e0 l\u2019Hexagone ni contraints \u00e0 la discr\u00e9tion propre aux sous-marins nucl\u00e9aires lance-engins. Le fait que Paris ait entam\u00e9 un troisi\u00e8me grand cycle de modernisation de sa force de dissuasion lui fournit l\u2019occasion de tenir compte de la nouvelle donne strat\u00e9gique en Europe.<\/p>\n\n\n\n Ensuite, il faut que la France soit pr\u00eate \u00e0 faire le n\u00e9cessaire alors que la possibilit\u00e9 de l\u2019\u00e9lection d\u2019un \u00ab Trump fran\u00e7ais \u00bb \u00e0 la prochaine pr\u00e9sidentielle est d\u00e9j\u00e0 pos\u00e9e \u2014 nous y reviendrons dans l\u2019examen de la d\u00e9cision souveraine d\u2019emploi<\/a>. <\/p>\n\n\n\n Enfin, les pays avec lesquels la France partagerait son destin nucl\u00e9aire doivent avoir discut\u00e9 et fait conna\u00eetre leurs avis tant sur ce qui pourrait convaincre l\u2019acteur russe que sur ce qu\u2019ils souhaiteraient ou non faire avec Paris. Ce d\u00e9bat para\u00eet encore proche du degr\u00e9 z\u00e9ro dans les cercles officiels et m\u00eame dans les think-tanks avec lesquels des \u00e9changes ont lieu. Mais dans certains pays, \u00e0 commencer par la Pologne, et peut \u00eatre en Europe du Nord, cela pourrait venir assez vite \u2014 \u00e0 telle enseigne que les strat\u00e8ges fran\u00e7ais devraient r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 la mani\u00e8re de r\u00e9agir par rapport \u00e0 leurs remarques et propositions.<\/p>\n\n\n\n Il ne s\u2019agit pas ici d\u2019entrer pr\u00e9matur\u00e9ment dans le d\u00e9tail des discussions mais seulement d\u2019\u00e9num\u00e9rer les cat\u00e9gories concern\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n D\u2019abord, il y a le domaine d\u00e9claratoire : ce registre est fondamental \u00e0 toute politique de dissuasion. Il passe par la d\u00e9finition des int\u00e9r\u00eats vitaux de la France \u00e0 l\u2019\u00e9chelle de l\u2019Europe.<\/p>\n\n\n\n Ensuite, la participation \u00e0 d\u2019\u00e9ventuelles op\u00e9rations, y compris en termes d\u2019exercices nucl\u00e9aires. Cela s\u2019est d\u00e9j\u00e0 fait au moins une fois avec la participation d\u2019un avion de ravitaillement en vol de l\u2019arm\u00e9e de l\u2019air italienne \u00e0 l\u2019un des exercices p\u00e9riodiques \u00ab Poker \u00bb mettant en \u0153uvre les forces a\u00e9riennes strat\u00e9giques de la France. Beaucoup plus peut \u00eatre envisag\u00e9.<\/p>\n\n\n\n De m\u00eame, les Rafales \u00e0 capacit\u00e9 nucl\u00e9aire peuvent se manifester hors de l\u2019Hexagone, en temps de paix comme en cas de crise. L\u00e0 aussi, il y a eu premier pr\u00e9c\u00e9dent dans une crise europ\u00e9enne d\u00e8s 2014 avec l\u2019envoi d\u2019avions en Pologne lors de l\u2019annexion de la Crim\u00e9e. Cette op\u00e9ration \u00e9tait purement ad hoc<\/em>. D\u2019autres depuis, notamment dans les \u00c9tats Baltes, n\u2019avaient pas forc\u00e9ment un but explicite de \u00ab signalement strat\u00e9gique \u00bb pour reprendre une formule du vocabulaire de la dissuasion. Mais l\u00e0 aussi, il y aurait mati\u00e8re \u00e0 syst\u00e9matisation.<\/p>\n\n\n\n Des initiatives mat\u00e9rielles pourraient \u00eatre propos\u00e9es par les partenaires de la France en mati\u00e8re d\u2019infrastructure de leurs bases a\u00e9riennes.<\/p>\n\n\n\n Enfin, et ce n\u2019est pas le moins important, une organisation de consultation et coop\u00e9ration entre les pays d\u2019une coalition des pays volontaires devrait \u00eatre envisag\u00e9e si les premi\u00e8res entr\u00e9es en mati\u00e8re s\u2019av\u00e8rent prometteuses.<\/p>\n\n\n\n La r\u00e9action n\u00e9gative du Rassemblement National \u00e0 la dimension europ\u00e9enne de la dissuasion en t\u00e9moigne : la question de la d\u00e9cision d\u2019emploi fait partie du d\u00e9bat. <\/p>\n\n\n\n Le rappel par le pr\u00e9sident Macron qu\u2019il n\u2019\u00e9tait pas question d\u2019un partage de la d\u00e9cision d\u2019emploi a \u00e9t\u00e9 entendu par les partenaires de la France mais cela ne suffit pas \u00e0 \u00e9vacuer le sujet : en effet, les membres de l\u2019OTAN ont l\u2019habitude des accords de double clef qui valent partage de la d\u00e9cision d\u2019emploi s\u2019agissant des missions nucl\u00e9aires de l\u2019OTAN.<\/p>\n\n\n\n Or ici, un rappel s\u2019impose.<\/p>\n\n\n\n La logique de la dissuasion \u00e9tendue (extended deterrence) <\/em>est fort diff\u00e9rente de ce qui peut \u00eatre fait entre Europ\u00e9ens.<\/p>\n\n\n\n Le partage nucl\u00e9aire otanien avec les \u00c9tats-Unis passe moins par une double clef que par un double verrou \u2014 qui vaut double v\u00e9to : chaque partenaire (Belgique, Pays-Bas, Allemagne, Italie) peut interdire physiquement l\u2019emploi puisque les armes am\u00e9ricaines sont embarqu\u00e9s sur les avions de ces pays et les armes stock\u00e9es dans des bunkers install\u00e9s sur leur territoire ; les Am\u00e9ricains de leur c\u00f4t\u00e9 peuvent retenir \u00e0 distance l\u2019armement des bombes. Au plan politique, la mise en \u0153uvre des missions nucl\u00e9aires de l\u2019OTAN suppose que le commandant en chef militaire de l\u2019organisation en Europe (SACEUR) ait \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9 \u00e0 y proc\u00e9der par les \u00c9tats-membres. <\/p>\n\n\n\n En d\u2019autres termes : ce dispositif est essentiellement con\u00e7u pour emp\u00eacher l\u2019emploi.<\/p>\n\n\n\n Si on ajoute \u00e0 cela que la capacit\u00e9 op\u00e9rationnelle de remplir les missions nucl\u00e9aires de l\u2019OTAN a par ailleurs \u00e9t\u00e9 ob\u00e9r\u00e9e par le choix d\u2019utiliser des bombes \u2014 fussent-elles planantes \u2014 et non par des missiles tir\u00e9s \u00e0 distance de s\u00e9curit\u00e9 et l\u2019on aura quelque raison de penser que le tout rel\u00e8ve largement d\u2019un th\u00e9\u00e2tre d\u2019ombres.<\/p>\n\n\n\n Pourtant, ce dispositif a rempli la fonction dissuasive esp\u00e9r\u00e9e au fil des d\u00e9cennies.<\/p>\n\n\n\n Il y a \u00e0 cela une raison simple qui ne s\u2019applique pas \u00e0 la France ou au Royaume-Uni : plus de 99 % des armes nucl\u00e9aires am\u00e9ricaines ne sont pas sous double clef. Si les forces am\u00e9ricaines en Europe \u00e9taient attaqu\u00e9es, les \u00c9tats-Unis veilleraient \u00e0 la riposte dont le volet nucl\u00e9aire proprement otanien ne serait en fait qu\u2019un \u00e9l\u00e9ment p\u00e9riph\u00e9rique. <\/p>\n\n\n\n C\u2019est pourquoi les partenaires non-nucl\u00e9aires de la France n\u2019ont pas partag\u00e9 pendant sept d\u00e9cennies le scepticisme du g\u00e9n\u00e9ral de Gaulle quand celui-ci consid\u00e9rait que les \u00c9tats-Unis ne sacrifieraient pas Los Angeles si Stuttgart \u00e9tait vitrifi\u00e9e <\/span>11<\/sup><\/a><\/span><\/span>. La cavalerie nucl\u00e9aire am\u00e9ricaine ne laisserait en effet pas impunie une attaque sovi\u00e9tique contre des centaines de milliers de soldats am\u00e9ricains en Europe.<\/p>\n\n\n\n En attendant, le partage nucl\u00e9aire dans l\u2019OTAN marquait en temps de paix la solidarit\u00e9 de destin.<\/p>\n\n\n\n \u00c9videmment, un retrait am\u00e9ricain changerait les termes de cette \u00e9quation contourn\u00e9e mais cr\u00e9dible.<\/p>\n\n\n\n1 \u2014 Quels objectifs ?<\/h2>\n\n\n\n
2 \u2014 Quelles options ?<\/h2>\n\n\n\n
L\u2019existant : la dissuasion en Europe par la pr\u00e9sence am\u00e9ricaine<\/h3>\n\n\n\n
Une prolif\u00e9ration de forces nationales en Europe<\/h3>\n\n\n\n
Europ\u00e9aniser la dissuasion fran\u00e7aise<\/h3>\n\n\n\n
3 \u2014 Quelles conditions strat\u00e9giques ?<\/h2>\n\n\n\n
4 \u2014 Quelle seraient la nature et le contenu de la coop\u00e9ration franco-europ\u00e9enne ?<\/h2>\n\n\n\n
5 \u2014 Qu\u2019en serait-il de la d\u00e9cision d\u2019emploi ?<\/h2>\n\n\n\n