{"id":252292,"date":"2024-11-19T16:04:36","date_gmt":"2024-11-19T15:04:36","guid":{"rendered":"https:\/\/legrandcontinent.eu\/fr\/?p=252292"},"modified":"2024-11-19T16:08:38","modified_gmt":"2024-11-19T15:08:38","slug":"rompre-avec-la-russie-10-points-sur-le-reveil-energetique-europeen","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/legrandcontinent.eu\/fr\/2024\/11\/19\/rompre-avec-la-russie-10-points-sur-le-reveil-energetique-europeen\/","title":{"rendered":"Rompre avec la Russie : 10 points sur le r\u00e9veil \u00e9nerg\u00e9tique europ\u00e9en"},"content":{"rendered":"\n
Apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 au fondement du projet europ\u00e9en avec le charbon, l\u2019acier et le nucl\u00e9aire, l’\u00e9nergie a peu \u00e0 peu \u00e9t\u00e9 oubli\u00e9e de l’int\u00e9gration europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Europe de l\u2019\u00e9nergie est longtemps rest\u00e9e prisonni\u00e8re de la d\u00e9pendance \u00e9nerg\u00e9tique du continent envers la Russie. Ce long r\u00e9veil \u00e9nerg\u00e9tique \u2014 des origines de l\u2019Europe \u00e0 la d\u00e9cision historique de se lib\u00e9rer du gaz russe \u2014 a culmin\u00e9 dans une d\u00e9cision marqu\u00e9e par l’unit\u00e9, la rapidit\u00e9 et la d\u00e9termination des \u00c9tats europ\u00e9ens red\u00e9finissant ainsi l’avenir d\u2019une politique \u00e9nerg\u00e9tique qui s\u2019av\u00e8re plus que jamais essentielle pour l\u2019avenir de l\u2019Union europ\u00e9enne et de ses citoyens.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019\u00e9nergie a \u00e9t\u00e9 le terreau sur lequel l\u2019Europe, apr\u00e8s la Seconde Guerre mondiale, a pris racine.<\/p>\n\n\n\n
C\u2019est elle qui est \u00e0 la base des premiers socles sur lesquels s\u2019est d\u00e9velopp\u00e9e la construction europ\u00e9enne et ses ferments sont \u00e0 chercher dans la Communaut\u00e9 europ\u00e9enne du charbon et de l\u2019acier (CECA). \u00c0 travers cet instrument unique en son genre, le projet de coop\u00e9ration entre les six pays fondateurs prend forme. Plus encore, c\u2019est \u00e0 travers la CECA que les principes, les institutions et la philosophie actuelle de l\u2019Union s\u2019\u00e9laborent. Elle est un projet de reconstruction d\u2019une Europe d\u00e9vast\u00e9e \u2014 une reconstruction solidaire. La force industrielle et la puissance de la France et de l\u2019Allemagne avaient le charbon et l\u2019acier comme base. \u00c0 travers la coop\u00e9ration \u00e9conomique dans des secteurs si strat\u00e9giques, l\u2019objectif politique sous-jacent est bien d\u2019\u00e9loigner \u00e0 tout jamais le spectre de la guerre et d\u2019ouvrir la voie de la paix \u00e0 travers l\u2019int\u00e9gration europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n
Le Trait\u00e9 de Rome sign\u00e9 en 1957, fondateur de la coop\u00e9ration europ\u00e9enne, comportait \u00e9galement un volet nucl\u00e9aire. L\u2019\u00e9nergie nucl\u00e9aire reconnue comme strat\u00e9gique, la Communaut\u00e9 Euratom est cr\u00e9\u00e9e pour promouvoir la coop\u00e9ration \u00e0 des fins pacifiques. Cependant, le trait\u00e9 ne conf\u00e8re aucune comp\u00e9tence explicite \u00e0 l’\u00e9chelle europ\u00e9enne pour l’int\u00e9gration \u00e9nerg\u00e9tique au sens large : l’Europe n’a pas de politique \u00e9nerg\u00e9tique unifi\u00e9e, laissant chaque \u00c9tat membre g\u00e9rer selon ses int\u00e9r\u00eats nationaux.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Europe de l\u2019\u00e9nergie a besoin d\u2019un march\u00e9 commun pour exister et une fen\u00eatre d\u2019opportunit\u00e9 se pr\u00e9sente le 17 f\u00e9vrier 1986 avec l\u2019Acte unique europ\u00e9en. Si celui-ci ne contient pas de disposition sp\u00e9cifique concernant une politique \u00e9nerg\u00e9tique commune, il pr\u00e9voit la cr\u00e9ation pour 1992 d\u2019un march\u00e9 int\u00e9rieur sans fronti\u00e8res pour tous les produits et services. Cette ouverture peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme la premi\u00e8re \u00e9tape de l\u2019Europe de l\u2019\u00e9nergie. Elle vise \u00e0 faire \u00e9voluer le trait\u00e9 de Rome et pose les principes d\u2019une plus grande int\u00e9gration : le principe de majorit\u00e9 qualifi\u00e9e remplace celui de l\u2019unanimit\u00e9, permettant de lever bon nombre de blocages institutionnels. D\u00e8s lors, la Commission europ\u00e9enne commence \u00e0 identifier les obstacles \u00e0 un march\u00e9 int\u00e9rieur de l’\u00e9nergie. L\u2019id\u00e9e de march\u00e9 commun de l\u2019\u00e9nergie n\u2019est pas nouvelle : elle est inscrite d\u00e8s 1955 dans la d\u00e9claration de Messine qui pr\u00e9voit que des mesures doivent \u00eatre prises \u00ab pour d\u00e9velopper les \u00e9changes de gaz et de courant <\/em>\u00e9lectrique propres \u00e0 augmenter la rentabilit\u00e9 des investissements et \u00e0 r\u00e9duire le co\u00fbt des fournitures. <\/span>1<\/sup><\/a><\/span><\/span> \u00bb<\/p>\n\n\n\n Le secteur de l\u2019\u00e9nergie, sauf celui du charbon et du p\u00e9trole, est organis\u00e9 autour des monopoles publics nationaux, avec tr\u00e8s peu d\u2019\u00e9changes transfrontaliers. Ces monopoles ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019une forte l\u00e9gitimit\u00e9 politique, \u00e9conomique et morale, puisqu\u2019ils ont contribu\u00e9 \u00e0 la reconstruction de l\u2019Europe apr\u00e8s la guerre. Il existe un lien fort, presque existentiel, entre le secteur \u00e9nerg\u00e9tique \u2014 consid\u00e9r\u00e9 comme un bien strat\u00e9gique \u2014 et la souverainet\u00e9 nationale. L\u2019\u00e9nergie est s\u00fbre et abondante car les monopoles y veillent. La Cour de justice, \u00e0 travers son arr\u00eat Almelo<\/em> de 1994, reconna\u00eet que l\u2019\u00e9nergie n\u2019est pas un service public mais un bien auquel s\u2019appliquent les r\u00e8gles de la concurrence. C\u2019est Jacques Delors, alors pr\u00e9sident de la Commission<\/a>, qui proposa de cr\u00e9er un march\u00e9 europ\u00e9en de l\u2019\u00e9nergie. Il s\u2019agit d\u2019ouvrir \u00e0 la concurrence les march\u00e9s nationaux et sortir du monopole d\u2019une seule entreprise nationale qui g\u00e8re l\u2019ensemble de la cha\u00eene \u00e9nerg\u00e9tique : approvisionnement, transport, distribution. Progressivement, l\u2019\u00e9nergie devient une affaire commune \u2014 un \u00e9l\u00e9ment de solidarit\u00e9 et de pr\u00e9occupations des \u00c9tats membres.<\/p>\n\n\n\n Mais la construction du march\u00e9 europ\u00e9en de l\u2019\u00e9nergie est un des projets les plus ambitieux de l\u2019Union, tant le contr\u00f4le de l’\u00e9nergie est li\u00e9 \u00e0 la souverainet\u00e9 nationale. Les investissements dans les infrastructures sont par nature strat\u00e9giques. Malgr\u00e9 des progr\u00e8s substantiels, trente ans apr\u00e8s son lancement, le constat d\u2019Enrico Letta, ancien Premier ministre italien missionn\u00e9 en 2024 pour faire des recommandations sur l\u2019avenir du march\u00e9 europ\u00e9en, est tr\u00e8s clair : en l\u2019\u00e9tat, le manque d\u2019int\u00e9gration \u00e9nerg\u00e9tique est un des facteurs de la comp\u00e9titivit\u00e9 d\u00e9clinante de l\u2019Union<\/a> <\/span>2<\/sup><\/a><\/span><\/span>. <\/p>\n\n\n\n Le \u00ab facteur russe \u00bb est une source de division durable entre les \u00c9tats europ\u00e9ens, ancr\u00e9e dans des perceptions historiques divergentes de la Russie.<\/p>\n\n\n\n Dans le domaine \u00e9nerg\u00e9tique, cette d\u00e9pendance s’est progressivement install\u00e9e d\u00e8s les ann\u00e9es 1960. L\u2019Union sovi\u00e9tique commence alors \u00e0 exporter massivement du gaz et du p\u00e9trole, d’abord vers les pays du Conseil d\u2019assistance \u00e9conomique mutuelle (Comecon), aujourd’hui int\u00e9gr\u00e9s dans l’Union europ\u00e9enne. Dans un contexte de d\u00e9tente Est-Ouest, l’\u00e9nergie devient un levier de normalisation des relations avec l’URSS, facilitant l’ouverture des flux d’hydrocarbures de l\u2019Est vers l’Ouest. L\u2019Italie, l\u2019Autriche, l\u2019Allemagne de l\u2019Ouest, la Finlande et la France deviennent ainsi des clients majeurs des exportations sovi\u00e9tiques de combustibles fossiles.<\/p>\n\n\n\n2 \u2014 Le facteur russe : catalyseur des divisions europ\u00e9ennes<\/h2>\n\n\n\n