{"id":13355,"date":"2019-01-15T10:21:05","date_gmt":"2019-01-15T09:21:05","guid":{"rendered":"https:\/\/legrandcontinent.eu\/?p=13355"},"modified":"2020-03-01T14:39:11","modified_gmt":"2020-03-01T13:39:11","slug":"le-brexit-des-citoyens","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/legrandcontinent.eu\/fr\/2019\/01\/15\/le-brexit-des-citoyens\/","title":{"rendered":"Le Brexit des citoyens"},"content":{"rendered":"\n

\u00c0 la veille du vote de Westminster sur le Brexit pr\u00e9vu le 15 janvier et de d\u00e9cisions d\u00e9terminantes pour l\u2019avenir des citoyens europ\u00e9ens r\u00e9sidant au Royaume-Uni ainsi que des Britanniques r\u00e9sidant en France, nous avons rencontr\u00e9 Alexandre Holroyd. Ce Franco-britannique, d\u00e9put\u00e9 La R\u00e9publique en Marche des Fran\u00e7ais d\u2019Europe du Nord, explique que c\u2019est le Brexit qui l\u2019a incit\u00e9 \u00e0 s\u2019engager en politique aux c\u00f4t\u00e9s d\u2019Emmanuel Macron en 2017. Il est aujourd\u2019hui membre de la Commission des Finances et de la Commission Affaires Europ\u00e9ennes de l\u2019Assembl\u00e9e nationale, ainsi que Secr\u00e9taire de la Mission Brexit. Il a par ailleurs \u00e9t\u00e9 le r\u00e9dacteur du Projet de Loi d\u2019habilitation sur le Brexit.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Groupe d\u2019\u00e9tudes g\u00e9opolitiques : Vous \u00eates d\u00e9put\u00e9 des Fran\u00e7ais d\u2019Europe du Nord…<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Alexandre Holroyd<\/strong> : Oui, ma circonscription recouvre dix pays : les trois pays baltes, les quatre pays nordiques, c\u2019est-\u00e0-dire le Danemark, la Su\u00e8de, la Finlande et la Norv\u00e8ge, ainsi que l\u2019Irlande, le Royaume-Uni et l\u2019Islande. Il y a \u00e0 peu pr\u00e8s 187 000 Fran\u00e7ais qui sont enregistr\u00e9s officiellement dans cette circonscription, mais en r\u00e9alit\u00e9 il y en a plut\u00f4t entre 300 000 et 350 000, dont a priori entre 250 et 300 000 au Royaume-Uni.<\/p>\n\n\n\n

O\u00f9 en est-on aujourd\u2019hui de la protection des droits des citoyens de l\u2019Union europ\u00e9enne au Royaume-Uni et des Britanniques en France ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

La question est un peu compliqu\u00e9e, cela va d\u00e9pendre de la conclusion des n\u00e9gociations entre Bruxelles et Londres. Dans l\u2019accord de retrait, tel qu\u2019il est con\u00e7u pour l\u2019instant, la majorit\u00e9 des droits des citoyens sont pr\u00e9serv\u00e9s. Pas l\u2019int\u00e9gralit\u00e9, mais la majorit\u00e9. Sauf que cet accord de retrait est \u00e9videmment tributaire d\u2019une ratification du Parlement britannique et du Parlement europ\u00e9en. En l\u2019occurrence, aujourd\u2019hui (jeudi 13 d\u00e9cembre, <\/em>ndlr), on ne sait pas si cela va \u00eatre le cas (cet accord doit \u00eatre soumis au vote du Parlement mardi 15 janvier, <\/em>ndlr). Du coup, se pose aussi la question de savoir ce qui se passera s\u2019il n\u2019y a pas d\u2019accord. <\/p>\n\n\n\n

Qu\u2019est-ce qui a \u00e9t\u00e9 fait pour parer \u00e0 cette \u00e9ventualit\u00e9 ? <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Du c\u00f4t\u00e9 britannique, le gouvernement a publi\u00e9 une s\u00e9rie de papers <\/em>qui se penchent sur chaque secteur, chaque sujet en cas de non-accord, dont un paper <\/em>(6 d\u00e9cembre 2018,<\/em> ndlr) sur les droits des citoyens. L\u2019offre britannique, en tout cas l\u2019intention britannique telle qu\u2019elle est con\u00e7ue dans ce papier, est une reconnaissance presque compl\u00e8te du droit des citoyens europ\u00e9ens. Je dis bien presque. Par exemple, il n\u2019y aurait \u00e9videmment pas de recours possible \u00e0 la Cour Europ\u00e9enne de Justice s\u2019il n\u2019y a pas d\u2019accord.<\/p>\n\n\n\n

Ce n\u2019est qu\u2019une proposition ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Oui. Cela reste un document non-l\u00e9gislatif, du domaine de l\u2019intention. On attend de le voir inscrit dans la loi. De notre c\u00f4t\u00e9, on a vot\u00e9 un texte qui a pour vocation de pr\u00e9parer la France en cas de no deal<\/em>. Ce projet d\u2019habilitation que nous avons adopt\u00e9, dont j\u2019\u00e9tais le rapporteur, donne au gouvernement le droit et les pouvoirs de cr\u00e9er un statut particulier pour les Britanniques qui sont en France et qui r\u00e9sideront en France \u00e0 la date de sortie du Royaume-Uni.<\/p>\n\n\n\n

Par exemple ?<\/h3>\n\n\n\n

Il garantit aux fonctionnaires britanniques de la fonction publique fran\u00e7aise <\/span>1<\/sup><\/a><\/span><\/span> de conserver leur statut, ce qui ne serait pas le cas en l\u2019\u00e9tat actuel des choses parce que, pour la fonction publique fran\u00e7aise, il faut normalement \u00eatre citoyen europ\u00e9en. Par ailleurs, le texte d\u2019habilitation offre des conditions avantageuses pour que les Fran\u00e7ais r\u00e9sidant au Royaume-Uni puissent rentrer : il garantit tous les droits que les Fran\u00e7ais ont acquis au Royaume-Uni, comme les droits \u00e0 la retraite, les droits \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 sociale.<\/p>\n\n\n\n

Malgr\u00e9 tout, n\u2019y a-t-il pas une inqui\u00e9tude au sein de la communaut\u00e9 fran\u00e7aise en Grande-Bretagne ? Combien de Fran\u00e7ais ont d\u00e9j\u00e0 quitt\u00e9 ou s\u2019appr\u00eatent \u00e0 quitter le Royaume-Uni \u00e0 cause du Brexit ? <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

C\u2019est tr\u00e8s difficile \u00e0 dire parce que la particularit\u00e9 d\u2019une communaut\u00e9 internationale, c\u2019est qu\u2019elle se renouvelle beaucoup. De ce fait, sa taille varie souvent en fonction d\u2019un ralentissement des arriv\u00e9es, plut\u00f4t que d\u2019une acc\u00e9l\u00e9ration des d\u00e9parts. Vous avez de toute fa\u00e7on des d\u00e9parts constants puisqu\u2019il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement des Fran\u00e7ais en mobilit\u00e9. En revanche, ce qui est tr\u00e8s clair c\u2019est qu\u2019on assiste \u00e0 un ralentissement des arriv\u00e9es, probablement \u00e0 cause de l\u2019incertitude li\u00e9e au Brexit. Et il y a eu quelques d\u00e9parts. Il ne s\u2019agit pas de d\u00e9parts massifs, pour l\u2019instant, mais ils sont notables.<\/p>\n\n\n\n

De combien de personnes parlons-nous ? <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

On ne dispose pas de chiffres pr\u00e9cis. Comme je le disais, on a d\u2019un c\u00f4t\u00e9 une communaut\u00e9 fran\u00e7aise enregistr\u00e9e sur la liste du Consulat, que l\u2019on sait chiffrer \u00e0 l\u2019individu pr\u00e8s, et parall\u00e8lement, on estime qu\u2019il y a \u00e0 peu pr\u00e8s autant de non-inscrits. Des \u00e9tudiants, des gens qui viennent faire des petits boulots, des gens qui ne veulent pas s\u2019inscrire ici parce qu\u2019ils ne veulent pas se d\u00e9sinscrire en France… On pense qu\u2019environ 120 000 \u00e0 150 000 Fran\u00e7ais sont dans ce cas-l\u00e0. Pour le coup, on ne sait pas quand ils arrivent et quand ils partent, car ils profitent de la libert\u00e9 de mouvement telle qu\u2019elle est garantie par les trait\u00e9s europ\u00e9ens.<\/p>\n\n\n\n

La loi que nous avons adopt\u00e9e permet au gouvernement de mettre en place un r\u00e9gime plus favorable que le r\u00e9gime des pays tiers. On autorise le gouvernement \u00e0 cr\u00e9er un statut particulier pour les Britanniques qui vivent ici, distinct du r\u00e9gime des pays tiers, et plus g\u00e9n\u00e9reux que celui-ci. <\/p>Alexandre Holroyd<\/cite><\/blockquote><\/figure>\n\n\n\n

\u00c0 propos du projet de loi qui habilite le gouvernement \u00e0 prendre des ordonnances en cas de no-deal. Les ressortissants britanniques qui jouissent du droit \u00e0 la libre circulation et \u00e0 la libre installation dans l\u2019ensemble de l\u2019Union, ainsi que les membres de leurs familles, deviendront des ressortissants de pays tiers. Seront-ils en cons\u00e9quence soumis au droit commun, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 l\u2019obligation de pr\u00e9senter un visa pour entrer sur le territoire fran\u00e7ais et de justifier d\u2019un titre de s\u00e9jour pour s\u2019y maintenir ? <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

C\u2019est vrai que, techniquement, s\u2019il y a une sortie s\u00e8che, les Britanniques qui vivent en France deviendront des ressortissants de pays tiers. La loi que nous avons adopt\u00e9e permet au gouvernement de mettre en place un r\u00e9gime plus favorable que le r\u00e9gime des pays tiers. On autorise le gouvernement \u00e0 cr\u00e9er un statut particulier pour les Britanniques qui vivent ici, distinct du r\u00e9gime des pays tiers, et plus g\u00e9n\u00e9reux que celui-ci. Concernant la libert\u00e9 de circulation au sein de l\u2019Union europ\u00e9enne, il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019un accord qui d\u00e9pend de l\u2019Union, pas des \u00c9tats. Aujourd\u2019hui, en l\u2019\u00e9tat actuel des choses, les citoyens britanniques ne pourront pas circuler au sein de l\u2019Union comme n\u2019importe quel citoyen europ\u00e9en.<\/p>\n\n\n\n

Qu\u2019est-ce qui pose le plus probl\u00e8me ? Le maintien des droits des Fran\u00e7ais \u00e0 Londres ou de ceux des Britanniques en France ? <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les deux cas sont tr\u00e8s compliqu\u00e9s pour des raisons administratives et \u00e0 cause du nombre de personnes concern\u00e9es. Nous avons une tr\u00e8s grosse communaut\u00e9 de Fran\u00e7ais au Royaume-Uni, et s\u2019il devait y avoir un retour massif, cela poserait un probl\u00e8me administratif.  C\u2019est pour cela que nous donnons au gouvernement une marge de man\u0153uvre pour cr\u00e9er des d\u00e9rogations et des simplifications cons\u00e9quentes pour des d\u00e9marches d\u00e9j\u00e0 existantes. Par exemple, pour faire reconna\u00eetre un droit \u00e0 la retraite, il y a beaucoup de papiers \u00e0 remplir. Il faudra simplifier les proc\u00e9dures en cas d\u2019afflux brutal. Idem<\/em> pour les Britanniques en France. Aujourd\u2019hui, pour avoir une carte de s\u00e9jour, il faut faire plusieurs allers et retours \u00e0 la pr\u00e9fecture. En l\u2019occurrence, il y a des pr\u00e9fectures qui sont plus petites par rapport aux autres mais o\u00f9 il y a une grosse communaut\u00e9 britannique. Ces pr\u00e9fectures pourraient se retrouver sous le coup de centaines de milliers de demandes de droits…<\/p>\n\n\n\n

Arr\u00eatons-nous un instant sur la coordination des syst\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 sociale dans votre projet de loi. Quels sont les principaux obstacles rencontr\u00e9s ? Pouvez-vous revenir bri\u00e8vement sur le fonctionnement actuel ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

\u00c0 la fin, il y a un \u00e9quilibre qui se fait entre tous les \u00c9tats : les \u00c9tats se remboursent mutuellement. C\u2019est pour \u00e7a qu\u2019on a la carte europ\u00e9enne d\u2019assurance maladie. Si le Royaume-Uni sort sans accord, cette carte d\u2019assurance maladie cessera de fonctionner pour un r\u00e9sident britannique qui se ferait soigner en France et qui n\u2019aurait pas de r\u00e9gime particulier ; idem<\/em> pour un r\u00e9sident fran\u00e7ais qui ne serait pas affili\u00e9 au r\u00e9gime de s\u00e9curit\u00e9 sociale britannique. Dans ce cas de figure, il faudra essayer de n\u00e9gocier le plus rapidement possible un accord pour que nous ayons une reconnaissance mutuelle.<\/p>\n\n\n\n

Theresa May a sauv\u00e9 sa t\u00eate au sein de son parti, mais on ne voit toujours aucune issue claire \u00e0 la crise. Quels sont les sc\u00e9narios possibles \u00e0 l\u2019heure o\u00f9 nous parlons ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Il y en a beaucoup. Comme je le disais tout \u00e0 l\u2019heure, le gouvernement fran\u00e7ais est autoris\u00e9 \u00e0 prendre des ordonnances pour garantir les droits des citoyens britanniques. Mais beaucoup de domaines rel\u00e8vent du droit europ\u00e9en et, dans ce cas-l\u00e0, qu\u2019il y ait accord de sortie ou non, ce sera n\u00e9goci\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne. Apr\u00e8s, reste le sujet du contr\u00f4le aux fronti\u00e8res. C\u2019est un point tr\u00e8s important, car le tunnel sous la Manche est l\u2019art\u00e8re qui relie le continent au Royaume-Uni. Si le Royaume-Uni ne reste pas dans l\u2019Union europ\u00e9enne ou dans le march\u00e9 commun,  il y aura de toute fa\u00e7on plus de contr\u00f4les. <\/p>\n\n\n\n

Est-ce que une sortie sans accord vous para\u00eet possible ?<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n

Oui, absolument.<\/p>\n\n\n\n

Quel serait le co\u00fbt d\u2019un no deal ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

C\u2019est tr\u00e8s difficile \u00e0 estimer, car cela d\u00e9pend des conditions du divorce, si le Royaume-Uni fait un effort ou pas. Par exemple, le projet de loi de finances implique 700 douaniers suppl\u00e9mentaire, dont 350 seront allou\u00e9s au contr\u00f4le des marchandises et des personnes aux fronti\u00e8res avec le Royaume-Uni. Le co\u00fbt est tr\u00e8s compliqu\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer avec pr\u00e9cision, parce qu\u2019il s\u2019agit en partie de nouveaux recrutements et en partie de r\u00e9allocations de ressources fran\u00e7aises. C\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019on peut prendre des gens qui travaillent au port de Marseille et les muter au port du Havre parce qu\u2019il y aura plus de contr\u00f4les au port du Havre. Ensuite, il y a le co\u00fbt \u00e9conomique, aussi bien pour le Royaume-Uni que pour l\u2019Union, qu\u2019une sortie s\u00e8che entra\u00eenerait. Sans parler de la contribution britannique \u00e0 l\u2019Union europ\u00e9enne.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019impact \u00e9conomique d\u2019un Brexit dur sur l\u2019Irlande serait presque plus important qu\u2019au Royaume-Uni m\u00eame. <\/p>Alexandre Holroyd<\/cite><\/blockquote><\/figure>\n\n\n\n

Si, en revanche, l\u2019accord n\u00e9goci\u00e9e par la Premi\u00e8re Ministre passe \u00e0 Westminster ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Aujourd\u2019hui, le probl\u00e8me est le suivant. Concernant  le droit des citoyens, le probl\u00e8me est r\u00e9gl\u00e9 puisque l\u2019accord incorpore toute reconnaissance. Sur le contr\u00f4le aux fronti\u00e8res en revanche, on est prot\u00e9g\u00e9s pendant la p\u00e9riode de transition de deux ans, mais il faudra quand-m\u00eame mettre en place des contr\u00f4les suppl\u00e9mentaires. En effet, tel qu\u2019est con\u00e7u l\u2019accord de retrait, soit il y a n\u00e9gociation d\u2019un accord de libre-\u00e9change, soit le Royaume-Uni reste dans l\u2019Union douani\u00e8re. Mais m\u00eame dans ce cas, il y aurait  toujours des contr\u00f4les parce que l\u2019Union douani\u00e8re, \u00e7a n\u2019est pas de l\u2019alignement r\u00e9glementaire. <\/p>\n\n\n\n

Au-del\u00e0 du cas fran\u00e7ais, comment les autres voisins de la Grande-Bretagne envisagent-ils le Brexit ? Quel est le pays le plus expos\u00e9 en cas de no deal ? <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le pays le plus expos\u00e9 est tr\u00e8s clairement la R\u00e9publique d\u2019Irlande. Pour des raisons politiques li\u00e9es \u00e0 la fronti\u00e8re avec l\u2019Irlande du Nord mais aussi \u00e9conomiques compte tenu des relations de l\u2019Irlande du Nord avec la Grande-Bretagne. L\u2019impact \u00e9conomique d\u2019un Brexit dur sur l\u2019Irlande serait presque plus important qu\u2019au Royaume-Uni m\u00eame.  Et concernant les pays scandinaves, comme nous, ils regrettent beaucoup la d\u00e9cision du Royaume-Uni car ils avaient une communaut\u00e9 d\u2019esprit sur certaines questions avec Londres, notamment sur le march\u00e9 commun. Ils ont donc l\u2019impression de perdre un \u00ab alli\u00e9. \u00bb Cependant, je pense que chaque pays en Europe entend pr\u00e9server une relation particuli\u00e8re avec le Royaume-Uni. <\/p>\n\n\n\n

La France \u00e9galement ? <\/strong><\/h3>\n\n\n\n

N\u2019oublions pas que la France et le Royaume-Uni ont la relation la plus particuli\u00e8re au sein de l\u2019Union europ\u00e9enne, notamment parce que nous avons une relation de d\u00e9fense et de renseignement in\u00e9gal\u00e9e \u00e0 travers le monde. Cette relation bilat\u00e9rale a \u00e9t\u00e9 renforc\u00e9e par le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en janvier 2018 et, elle va perdurer ind\u00e9pendamment de ce qui se passe avec le Brexit.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Nous avons rencontr\u00e9 Alexandre Holroyd, d\u00e9put\u00e9 des Fran\u00e7ais d\u2019Europe du Nord. 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